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Document d'urbanisme de la commune de Quistinic
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019.
Document d'urbanisme de la commune de Gâvres
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016.
Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021.
Synthèse des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération (DOC_URBA_COM)
Résumé :
Cette table fait le lien entre la table documents d'urbanisme et les communes concernées.
Elle contient les champs :
- idurba : identifiant (présent dans DOC_URBA et composé du code INSEE ou n°SIREN et de la date d'approbation)
- insee : code insee de la commune
Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération.
Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme définit 4 grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A) ou naturelles et forestières (N). Chaque zonage est attaché à un règlement écrit fixant des règles différentes selon la destination des constructions (R.123-9).
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Document d'urbanisme de la commune de Hennebont
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020.
Document d'urbanisme de la commune de Lanester
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022 et mis à jour le 19 octobre 2022.
Document d'urbanisme de la commune de Calan
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020.
Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)
Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)
Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)
Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Documents d'urbanisme des communes de Lorient Agglomération (DOC_URBA)
Résumé :
Cette table gère les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés à l'échelle communale. Elle regroupe aussi bien les plans locaux d'urbanisme (PLU), les plans d'occupation du sol (POS), les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) ainsi que les cartes communales (CC).
Elle comporte les attributs suivants :
- IDURBA : identifiant [code INSEE ou n°SIREN][date d'approbation]
- TYPEDOC : Type du document concerné (PLU, POS, PSMV ou CC)
- DATAPPRO : Date d'approbation du document
- DATEFIN : Date de fin de validité
- INTERCO : oui/non si le document est intercommunal
- SIREN : code SIREN de l'intercommunalité
- ETAT : état du document (01 : en cours de procédure ; 02 : arrêté ; 03 : opposable ; 04 : annulé ; 05 : remplacé ; 06 : abrogé ; 07 : approuvé)
- NOMREG : nom du fichier du règlement écrit
- URLREG : url du fichier de règlement
- NOMPLAN : nom du fichier du plan
- URLPLAN : url du fichier du plan
- SITEWEB : site web du service d'accès
- TYPEREF : type de référentiel utilisé (01 : PCI ; 02 : BD Parcellaire)
- DATEREF : Date du référentiel de saisie
- URLPE : url du fichier compressé comprenant les pièces écrites du document
Dossiers d'urbanisme de l'année en cours de Lorient Agglomération
Résumé :
Cette base de données permet de visualiser les dossiers de l'année en cours dans les communes de Lorient Agglomération
Elle est générée à partir du logiciel métier droit des sols des instructeurs de Lorient Agglomération.
Dossiers d'urbanisme en cours d'instruction de Lorient Agglomération
Résumé :
Cette base de données permet de visualiser les dossiers en cours d'instruction dans les communes de Lorient Agglomération
Elle est générée à partir du logiciel métier droit des sols des instructeurs de Lorient Agglomération.
Vecteurs photogrammétriques réalisés dans le cadre de la carto du bruit de Lorient Agglomération
Résumé :
Vecteurs photogrammétriques corrigés pour la réalisation de la cartographie du bruit par Lorient Agglomération en 2012