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Résumé
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021.
Informations techniques
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Nom de la couche : n.c.
Nombre d'entités : 0
Type de géométrie : n.c.
Échelle : 5 000
Format de référence : shp
Système de coordonnées : RGF93 / CC48
Encodage des caractères : utf-8
Contexte de collecte :
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme
Méthode de collecte :
n.c.
Qualité (1)
Cette donnée est conforme aux spécifications CNIG PLU v2014
Règles de topologie :
La cohérence n'a pas été évaluée
Condition d’accès et d’utilisation (1)
Licence : Licence ouverte ETALAB 2.0
Description :
Limitation (1)
Restriction : autre
Description : Source : Lorient Agglomération et les 25 communes
Contact (1)
Point de contact
Mission SIG
sig@agglo-lorient.fr
France
Visualisation
Il n'existe aucune couche de visualisation pour cette donnée
Téléchargement direct
Les téléchargements suivants sont accessibles :
Métadonnées
Aucun attribut
Historique de la donnée
Date de création : 01/06/2017
Date de dernière modification : 01/12/2021
Date de création (métadonnée) : 01/06/2017
Date de dernière modification (métadonnée) : 09/10/2023
Début de validité : n.c.
Fin de validité : n.c.
Fréquence de mise à jour :
n.c.
Commentaire sur la mise à jour : n.c.
Derniers événements sur la donnée (2)
- 01/12/2021
Mise à jour
Publication de la modification N°2 et N°3.
- 01/06/2017
Création