Mentions légales

Informations :

Lorient Agglomération
Maison de l'Agglomération
CS 20 001
56 314 Lorient Cedex
Tél : 02 90 74 71 00
e-mail : contact@agglo-lorient.fr

Directeur de la publication :
Prénom Nom, Fonction

Responsable du site :
Prénom Nom, Fonction

Crédits :

Conception et réalisation : Isogeo.com

Informatiques et libertés :

Ce site internet de Lorient Agglomération ne collecte aucune donnée personnelle sur les utilisateurs. C’est un site institutionnel qui respecte la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 édictée par la CNIL.

Les seules données personnelles pouvant être recueillies sont celles que l’utilisateur communique volontairement à travers une demande de contact. Ces données ne servent qu’aux services de Lorient Agglomération afin de répondre aux informations demandées. Elles ne seront pas cédées ou utilisées à d’autres fins. Ce traitement informatique des données ne servant qu’à des fins d’information ou de communication institutionnelle, il est dispensé de déclaration conformément à la délibération précitée.

Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification sur vos données. Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à : Lorient Agglomération, Direction de la Communication, Maison de l'Agglomération, CS 20001, 56314 Lorient Cedex.

Dans le cadre de ses missions de service public, Lorient Agglomération peut être amené à recueillir des données personnelles qui feront l’objet d’un traitement informatique. Cette collecte se fait à la suite d’une prise de contact avec ses services. Ces données sont à l’usage exclusif du service avec lequel vous êtes en contact, elles ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers et ne seront utilisées qu’à des fins d’information ou de communication institutionnelle. Ces informations n’étant pas de nature à porter atteinte à la vie privée des personnes, les traitements mis en œuvre sont dispensés de déclaration auprès de la CNIL (délibération n°2006-138 du 9 mai 2006).

Vous pouvez exercer vos droits d’accès et de rectification auprès du service avec lequel vous êtes en contact en précisant le nom de ce service à l’adresse suivante : Lorient Agglomération, Maison de l'Agglomération, CS 20001, 56314 Lorient Cedex. Afin de faire suite à votre demande, il vous est demandé de nous faire parvenir un justificatif d’identité. Ce justificatif ne sera pas conservé.

Cookies :

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur.

Droits :

L'ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit de la propriété intellectuelle. Il constitue une œuvre dont Lorient Agglomération est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le contenu du site incluant de manière non limitative, les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site est la propriété de Lorient Agglomération ou de tiers ayant autorisé Lorient Agglomération à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
• indication claire de la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont interdites.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. 

Mise en garde générale :

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections ou suggestions et commentaires par mail : contact@agglo-lorient.fr