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Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Résumé :

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).

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  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Résumé :

    Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

    Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

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  • Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Résumé :

    Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

    Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

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