Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération.

Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes, numérotation des emplacements réservés, etc) et/ou utiles à la compréhension du PLU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération.

Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme définit 4 grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A) ou naturelles et forestières (N). Chaque zonage est attaché à un règlement écrit fixant des règles différentes selon la destination des constructions (R.123-9).

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 500

Résumé :

Point localisant chaque adresse de Lorient Habitat. Pour chaque point, il peut y avoir un logement (individuel) ou plusieurs logements (collectif).

Cette base de données permet de localiser tous les logements sociaux gérés par Lorient Habitat.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Lorient Agglomération valide dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des inventaires cours d'eau. Ce référentiel cours d'eau est le résultat d'un travail partagé avec le Syndicat Mixte Blavet Scorff Ellé-Isole-Laïta, le Syndicat mixte de la Ria d’Etel et Lorient Agglomération. Tous les inventaires sont harmonisés dans un modèle de données commun.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

• La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
• La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
• Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

• lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

• après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

• lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 500

Résumé :

Contour des programmes auxquels appartiennent les adresses des logements sociaux de Lorient Habitat.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200

Résumé :

Dans le cadre de l’ouverture des données prévue par la loi 3DS, Lorient Agglomération met à disposition cette donnée au format BAL 1.3 (Base Adresse Locale), comme prévu par le standard défini par l'AITF et utilisé pour alimenter la BAN (Base Adresse Nationale).

Le fichier que nous diffusons comprend les traductions des voies et lieux-dits en Breton et est mis à jour grâce :

• aux signalements sur SIGN’Adresse de GéoBretagne
• aux délibérations envoyées par les Communes de Lorient Agglomération
• aux différentiels des applications métiers administrées par la DSI
• aux remontées terrain des agents lors de vérifications

Les communes de Lorient, Plouay et Quistinic ne sont pas incluses dans ce lot.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Ces données sont complétées par des coordonnées géographiques exprimées en degrés décimaux (DD)

La valeur de la hauteur totale du pylône, lorsqu’elle est indiquée, est donnée à la meilleure précision dont dispose RTE.

En pièce jointe vous trouverez un fichier listant les pylônes. Il s'agit d'un fichier au format SHAPE FILE (RGF 93 Lambert 93) utilisable dans un système d'information géographique (SIG).

« Ce jeu de données est partagé dans le cadre de la directive n° 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 dite « INSPIRE » établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne. La directive INSPIRE s’applique aux données géographiques numériques détenues par des autorités publiques et impose de mettre à disposition les données conformément à des spécifications techniques harmonisées. »

Pour tous renseignements complémentaires sur ce jeu de données, écrivez à: rte-inspire-infos@rte-france.com

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Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Couche ponctuelle de référence, représentative des sites dont l'exhaustivité est garantie par Inforef (Base patrimoniale interne RTE) à quoi elle se réfère. Le symbole ponctuel est positionné au centre de l'enceinte du poste.

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Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 10 000

Résumé :

La BD TOPO® version 2.1 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Elle est livrée pré-symbolisée dans les formats propriétaires les plus courants du marché.

Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes :

• le réseau routier et son adressage
• le réseau ferroviaire
• le réseau de transport d'énergie
• le réseau hydrographique
• les bâtiments
• la végétation arborée
• l'orographie
• la structure administrative
• les points d'activité ou d'intérêt (PAI)
• les toponymes de lieux-dits.

Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT).

Dans la version 2.1, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

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Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Depuis 2009, les différentes études et diagnostics complets menés ont permis de dresser un constat de l’état d’accessibilité du territoire de Lorient Agglomération.

Dans le même temps, la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) a réfléchi sur le mode de visualisation le plus adapté de cette base de données. Les objectifs étant de suivre l’évolution des différents travaux de mise en conformité, de tenir à jour la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire (nouvelle mission de la CIA suite à l’ordonnance du 26 septembre 2014) et d’informer le mieux possible les personnes en situation de handicap du degré d’autonomie de leurs déplacements.

Dans ce cadre, la CIA de Lorient Agglomération a décidé de mettre en place un outil numérique pertinent et innovant offrant la possibilité de visualiser efficacement la cartographie de l’accessibilité sur l’ensemble du territoire.

25 référents (1 par commune de Lorient Agglomération) contribuent à l'enrichissement et à l'actualisation de la cartographie via une production participative au travers d'une application web (le kartenn accessibilité).

Cette carte en ligne est le résultat d’une volonté politique concrétisée par un travail collaboratif entre les associations membres de la CIA pour les travaux de critères et le référentiel de données, l’équipe du Système d’information géographique pour la constitution de la base de données et la méthode de restitution ainsi que de la direction des systèmes d’information pour le développement des fonctionnalités.