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Cartographie des emprises des équipements de Lorient Agglomération

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000


Résumé :

Cette base de données est issues d'une part, d'inventaires ou d'études réalisées auprès des communes membres et d'autre part, issues de recherches par les agents de Lorient Agglomération. Elle sert de données d'entrée dans des analyses, études SIG. Notamment, des travaux sur le potentiel foncier, l’artificialisation du territoire, les dents creuses...etc

  • Services d'utilité publique et services publics
  • Urbanisme
  • emprise
  • equipements
  • mission sig
  • public
  • services et équipements publics : autres
  • Cartographie des concessions portuaires de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Cartographie des concessions portuaires réalisées à partir des données Régionale et divers travaux de bureaux d'études. On y trouve les 6 ports pour lesquels Lorient Agglomération est compétent. La gestion des ports est déléguée à la SELLOR.

    . Ban Gâvres

    . Guidel

    . Kernevel à Larmor-Plage

    . Lorient Centre

    . Lorient La base

    . Port-Louis la pointe

  • Réseaux de transport
  • Aucune thématique associée à cette fiche

  • activité maritime
  • CONCESSIONS
  • littoral maritime
  • mobilité transport : transport maritime et fluvial
  • zones portuaires
  • Cartographie des aménagements réalisés sur les établissements recevant du public dans les communes de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Depuis 2009, les différentes études et diagnostics complets menés ont permis de dresser un constat de l’état d’accessibilité du territoire de Lorient Agglomération.

    Dans le même temps, la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) a réfléchi sur le mode de visualisation le plus adapté de cette base de données. Les objectifs étant de suivre l’évolution des différents travaux de mise en conformité, de tenir à jour la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire (nouvelle mission de la CIA suite à l’ordonnance du 26 septembre 2014) et d’informer le mieux possible les personnes en situation de handicap du degré d’autonomie de leurs déplacements.

    Dans ce cadre, la CIA de Lorient Agglomération a décidé de mettre en place un outil numérique pertinent et innovant offrant la possibilité de visualiser efficacement la cartographie de l’accessibilité sur l’ensemble du territoire.

    25 référents (1 par commune de Lorient Agglomération) contribuent à l'enrichissement et à l'actualisation de la cartographie via une production participative au travers d'une application web (le kartenn accessibilité).

    Cette carte en ligne est le résultat d’une volonté politique concrétisée par un travail collaboratif entre les associations membres de la CIA pour les travaux de critères et le référentiel de données, l’équipe du Système d’information géographique pour la constitution de la base de données et la méthode de restitution ainsi que de la direction des systèmes d’information pour le développement des fonctionnalités.

  • Réseaux de transport
  • Accessibilité
  • lorient agglomération
  • mobilité transport : déplacement collectif
  • Cartographie des aménagements de voiries dans les communes de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Depuis 2009, les différentes études et diagnostics complets menés ont permis de dresser un constat de l’état d’accessibilité du territoire de Lorient Agglomération.

    Dans le même temps, la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) a réfléchi sur le mode de visualisation le plus adapté de cette base de données. Les objectifs étant de suivre l’évolution des différents travaux de mise en conformité, de tenir à jour la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire (nouvelle mission de la CIA suite à l’ordonnance du 26 septembre 2014) et d’informer le mieux possible les personnes en situation de handicap du degré d’autonomie de leurs déplacements.

    Dans ce cadre, la CIA de Lorient Agglomération a décidé de mettre en place un outil numérique pertinent et innovant offrant la possibilité de visualiser efficacement la cartographie de l’accessibilité sur l’ensemble du territoire.

    25 référents (1 par commune de Lorient Agglomération) contribuent à l'enrichissement et à l'actualisation de la cartographie via une production participative au travers d'une application web (le kartenn accessibilité).

    Cette carte en ligne est le résultat d’une volonté politique concrétisée par un travail collaboratif entre les associations membres de la CIA pour les travaux de critères et le référentiel de données, l’équipe du Système d’information géographique pour la constitution de la base de données et la méthode de restitution ainsi que de la direction des systèmes d’information pour le développement des fonctionnalités.

  • Réseaux de transport
  • Accessibilité
  • lorient agglomération
  • mobilité transport : déplacement collectif
  • Cartographie des aménagements de transports dans les communes de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Depuis 2009, les différentes études et diagnostics complets menés ont permis de dresser un constat de l’état d’accessibilité du territoire de Lorient Agglomération.

    Dans le même temps, la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) a réfléchi sur le mode de visualisation le plus adapté de cette base de données. Les objectifs étant de suivre l’évolution des différents travaux de mise en conformité, de tenir à jour la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire (nouvelle mission de la CIA suite à l’ordonnance du 26 septembre 2014) et d’informer le mieux possible les personnes en situation de handicap du degré d’autonomie de leurs déplacements.

    Dans ce cadre, la CIA de Lorient Agglomération a décidé de mettre en place un outil numérique pertinent et innovant offrant la possibilité de visualiser efficacement la cartographie de l’accessibilité sur l’ensemble du territoire.

    25 référents (1 par commune de Lorient Agglomération) contribuent à l'enrichissement et à l'actualisation de la cartographie via une production participative au travers d'une application web (le kartenn accessibilité).

    Cette carte en ligne est le résultat d’une volonté politique concrétisée par un travail collaboratif entre les associations membres de la CIA pour les travaux de critères et le référentiel de données, l’équipe du Système d’information géographique pour la constitution de la base de données et la méthode de restitution ainsi que de la direction des systèmes d’information pour le développement des fonctionnalités.

  • Réseaux de transport
  • Accessibilité
  • lorient agglomération
  • mobilité transport : déplacement collectif
  • Cartographie des adresses des logements sociaux de Lorient Habitat sur le territoire de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 500


    Résumé :

    Point localisant chaque adresse de Lorient Habitat. Pour chaque point, il peut y avoir un logement (individuel) ou plusieurs logements (collectif).

    Cette base de données permet de localiser tous les logements sociaux gérés par Lorient Habitat.

  • Bâtiments
  • Usage des sols
  • Foncier
  • données ouvertes
  • logement
  • logement politique de la ville : immobilier et logement
  • lorient agglomération
  • Lorient Habitat
  • mission sig
  • PROGRAMME
  • social
  • Cartographie de l'occuaption du sol et des usages 2013 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 2 000


    Résumé :

    Lorient Agglomération qui coordonne le pôle métier orthophotographie et Modèle Numérique de terrain (MNT) sur le territoire du Morbihan et les partenaires associés à ce groupe technique ont mis en avant la volonté de réaliser un référentiel sur l’occupation du sol (OCS56). Ce partenariat s’inscrit dans la démarche Géobretagne à savoir l’enrichissement de la connaissance du territoire et la constitution de l’infrastructure européenne d’échange de données publiques nommée INSPIRE.

    Le projet OCS56 prend sa source dans la loi Grenelle II (12 juillet 2010) et la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (27 juillet 2010). Il y a une volonté de la part du Préfet de Bretagne d’avoir une vision de la consommation foncière car la pression est plus importante ici qu’ailleurs.

    Le projet OCS56 est arrivé à un stade où il est à présent nécessaire d’avoir un engagement des différents partenaires qui souhaitent adhérer à cette démarche sur le Morbihan.

    La Région Bretagne a mis en place des pôles métier animés par des coordinateurs ou des thématiciens spécialistes des domaines visés. Le pôle métier orthophotographie et MNT rassemble les acteurs intéressés par l’acquisition mutualisée d’une orthophotographie aérienne et d’un modèle numérique de terrain (MNT). Les acteurs évaluent les spécifications techniques, gèrent les appels d’offres et les partenariats, contrôlent les prestations liées aux acquisitions. Le Syndicat Mixte de Coopération Territoriale Mégalis Bretagne assure le portage juridique et financier des marchés publics associés ainsi que leur gestion administrative. Lorient Agglomération est en charge de la coordination départementale du projet.

    L’ensemble est co-animé par la Région Bretagne et Mégalis Bretagne dans le cadre de la démarche Géobretagne.

    Ce référentiel OCS 56 permettra d’offrir de multiples usages à des échelles allant jusqu’au niveau infra-communal, notamment :

    • il apportera des indicateurs d’évolution sur l’artificialisation des territoires
    • il permettra des analyses sur la consommation des terres agricoles
    • il répondra aux besoins des SCOT et des PLU lors d’analyses préalables à la réalisation des documents opposables
    • il participera au suivi et à la définition des trames vertes et bleues locales
    • les données seront intégrables et compatibles avec les couches du référentiel grande échelle (RGE) de l’IGN.

    La fréquence de mise à jour tous les 3 ans est basée sur le cycle des orthophotographies aériennes. En effet, pour réaliser cette occupation du sol des données exogènes et des référentiels images sont nécessaires.

  • Usage des sols
  • Aucune thématique associée à cette fiche

  • couvertures végétales
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • occupation du sol
  • ocs
  • pays de lorient
  • usage des sols
  • Cartographie de la limite du Port d'intérêt Régional de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Port régional depuis 2007, le port de Lorient est localisé au nord de la rade de Port-Louis et à l’est de la ville, il s’étend également sur les communes de Lanester, Lamor plage et Locmiquélic. Il abrite des activités de commerce, de pêche, de plaisance, de construction et réparation navale et de transport de passagers.

  • Réseaux de transport
  • Mer et littoral
  • activité maritime
  • Limite d'emprise
  • littoral
  • littoral maritime
  • mer
  • mobilité transport : transport maritime et fluvial
  • port
  • portuaire
  • unités administratives
  • zones portuaires
  • Cartographie de la bathymétrie de la rade de Lorient

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données raster
    Résolution : 500


    Résumé :

    Cette cartographie est le résultat d'une collaboration avec le Musée-Sous marin qui a permis à Lorient Agglomération de modéliser le Rade de Lorient de manière précise.

    Christophe Cérino, Docteur et Ingénieur de recherche, Directeur de la Maison de la recherche à l'Université de Bretagne Sud est le chef d'opération permanent, responsable de la mise en œuvre des moyens cartographiques.

    Les mesures disponibles peuvent se compiler avec celles des ports et des plages et ainsi constituer un fond de plan d’ensemble.

    Les données bathymétriques sont utilisées par les techniciens pour calculer l’accumulation des sédiments et leur localisation dans les ports ou estimer la baisse du niveau de sable sur les plages.

    Le matériel employé par le Musée sous-marin permet également de déterminer la nature des fonds marins, données complémentaires à nos relevés.

    Des zones peuvent être dessinées précisément pour une expertise fine.

    Les mouvements de sédiments sont importants dans la rade. Cette cartographie se veut évolutive.

  • Caractéristiques géographiques océanographiques
  • Régions maritimes
  • Aucune thématique associée à cette fiche

  • bathymétrie
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • rade
  • référentiels : altitude
  • Campagne de photographie aérienne réalisée en 2010 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données raster
    Résolution : 500


    Résumé :

    Orthophotographie réalisée sur le territoire du Morbihan en 2010 dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 et modèle numérique de terrain (MNT) de GéoBretagne.

    Caractéristiques techniques :

    Résolution : 20 cm

    Précision : 40 cm

    Ortho vraie sur les parties agglomérées de Vannes et Lorient.

    La prise de vue a été réalisée entre le 22 juin et le 4 juillet 2010.

  • Ortho-imagerie
  • Aucune thématique associée à cette fiche

  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • orthophotoplan
  • pays de lorient
  • référentiels : imagerie
  • Campagne aérienne (orthophotographie) 2013 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données raster
    Résolution : 200


    Résumé :

    Orthophotographie réalisée sur le territoire du Morbihan en 2013 dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 et modèle numérique de terrain (MNT) de GéoBretagne.

    Caractéristiques techniques :

    Résolution : 20 cm

    Précision : 40 cm

    Ortho 10 cm sur les parties agglomérées de Vannes et Lorient.

    La prise de vue a été réalisée à partir du 11 juillet 2013.

    Les données sont sur serveur à cet emplacement : R:\MEGALIS_ORTHO\2013\ECW

  • Ortho-imagerie
  • Aucune thématique associée à cette fiche

  • Campagne aérienne
  • ign
  • mission sig
  • ortho
  • orthophoto
  • orthophotographie
  • référentiels : imagerie
  • CADASTRE® thème parcelle

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Parcelles cadastrales
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  • lorient agglomération
  • mission sig
  • parcelle
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre solaire de Lorient Agglomération - BD Toitures

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le cadastre solaire est un registre public qui permet de réaliser une estimation des ressources en énergie solaire d’un pan de toiture, ressources qui peuvent être sous la forme d’électricité ou de chaleur. Il permet d’évaluer les pans les mieux exposés de chaque toiture, ainsi que les zones urbaines les plus favorables.

    Il intéresse donc l’ensemble des acteurs de la filière solaire. Tout d’abord, le particulier propriétaire de son logement peut y obtenir des informations gratuites sur le potentiel de son toit, et se faire une première idée de la viabilité d’un projet solaire. Cela vaut bien sûr pour tout propriétaire d’un patrimoine bâti, et ce quel que soit l’objectif recherché : recherche d’un investissement financier, volonté écologique ou recherche d’une plus grande autonomie de son approvisionnement énergétique.

    Sur le plan réglementaire, le cadastre solaire accompagne les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) qui est un instrument stratégique pour faciliter et promouvoir l’intégration du photovoltaïque dans l’environnement urbain. Sa mise en place permet d’identifier les zones propices à l’installation de panneaux solaires, en définissant les conditions de leur intégration architecturale et paysagère. De cette manière, il assure la compatibilité des projets photovoltaïques avec les objectifs de développement durable de la collectivité.

    La présente table comprend les pans de toitures et les informations cadastrales et énergétiques (irradiation solaire, performances, surface utile) associées.

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  • aménagement urbain
  • cadastre
  • cadastre solaire
  • Energie solaire
  • Plan climat énergie territorial
  • énergie renouvelable
  • Cadastre solaire de Lorient Agglomération - BD Surfaces utiles

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le cadastre solaire est un registre public qui permet de réaliser une estimation des ressources en énergie solaire d’un pan de toiture, ressources qui peuvent être sous la forme d’électricité ou de chaleur. Il permet d’évaluer les pans les mieux exposés de chaque toiture, ainsi que les zones urbaines les plus favorables.

    Il intéresse donc l’ensemble des acteurs de la filière solaire. Tout d’abord, le particulier propriétaire de son logement peut y obtenir des informations gratuites sur le potentiel de son toit, et se faire une première idée de la viabilité d’un projet solaire. Cela vaut bien sûr pour tout propriétaire d’un patrimoine bâti, et ce quel que soit l’objectif recherché : recherche d’un investissement financier, volonté écologique ou recherche d’une plus grande autonomie de son approvisionnement énergétique.

    Sur le plan réglementaire, le cadastre solaire accompagne les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) qui est un instrument stratégique pour faciliter et promouvoir l’intégration du photovoltaïque dans l’environnement urbain. Sa mise en place permet d’identifier les zones propices à l’installation de panneaux solaires, en définissant les conditions de leur intégration architecturale et paysagère. De cette manière, il assure la compatibilité des projets photovoltaïques avec les objectifs de développement durable de la collectivité.

    La présente table comprend les surfaces utiles des pans de toitures présentant un potentiel énergétique selon leur type de pente avec les informations cadastrales et énergétiques (irradiation solaire, performances) associées.

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  • aménagement urbain
  • cadastre
  • cadastre solaire
  • Energie solaire
  • Plan climat énergie territorial
  • énergie renouvelable
  • Cadastre graphique d'Inzinzac-Lochrist

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • inzinzac lochrist
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune d'Inguiniel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

    Aucun thème Inspire associé à cette fiche

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • inguiniel
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

    Aucun thème Inspire associé à cette fiche

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • hennebont
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Riantec

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

    Aucun thème Inspire associé à cette fiche

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • riantec
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Quistinic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • quistinic
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Quéven

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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