Résumé :

Cette base de données des zones humides est le résultat d'un travail partagé avec le Syndicat Mixte Blavet Scorff Ellé-Isole-Laïta, le Syndicat mixte de la Ria d’Etel et Lorient Agglomération en 2014. Tous les inventaires sont harmonisés dans un modèle de données commun. Un travail de terrain pour affiner les informations a été réalisé par les SAGE sur notre territoire. On retrouve dans cette base de données les informations figurant dans les plans locaux d'urbanisme.

Résumé :

Lorient Agglomération s'est engagée dès 2002 dans l'élaboration d'une charte de l'Environnement et du Développement Durable. L'une des actions comprend la mise en oeuvre d'un observatoire du littoral, avec notamment l'élaboration d'un programme de surveillance de l'érosion côtière.

• Etablissement d'un bilan des connaissances qui conditionnent l'évolution du littoral.

• Identifier les signes d'érosion

• Dégager les enjeux et secteurs d'intervention prioritaires.

Résumé :

Cette table gère les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés à l'échelle communale. Elle regroupe aussi bien les plans locaux d'urbanisme (PLU), les plans d'occupation du sol (POS), les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) ainsi que les cartes communales (CC).

Elle comporte les attributs suivants :

• IDURBA : identifiant [code INSEE ou n°SIREN][date d'approbation]
• TYPEDOC : Type du document concerné (PLU, POS, PSMV ou CC)
• DATAPPRO : Date d'approbation du document
• DATEFIN : Date de fin de validité
• INTERCO : oui/non si le document est intercommunal
• SIREN : code SIREN de l'intercommunalité
• ETAT : état du document (01 : en cours de procédure ; 02 : arrêté ; 03 : opposable ; 04 : annulé ; 05 : remplacé ; 06 : abrogé ; 07 : approuvé)
• NOMREG : nom du fichier du règlement écrit
• URLREG : url du fichier de règlement
• NOMPLAN : nom du fichier du plan
• URLPLAN : url du fichier du plan
• SITEWEB : site web du service d'accès
• TYPEREF : type de référentiel utilisé (01 : PCI ; 02 : BD Parcellaire)
• DATEREF : Date du référentiel de saisie
• URLPE : url du fichier compressé comprenant les pièces écrites du document

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022, modification de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2 octobre 2018, MAJ le 07 janvier 2022 et mis en compatibilité le 10 octobre 2023.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juillet 2017, modifié les 18 octobre 2018 et 4 avril 2019, mis en compatibilité le 04 avril 2019 et le 09 février 2023, modifié le 21 décembre 2023.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022 et mis à jour le 19 octobre 2022.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020.

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 septembre 2013, modifié le 5 juillet 2016, mis à jour le 25 juillet 2017, modifié le 3 juillet 2018, le 28 mai 2019 et le 1er octobre 2019, modifié (MS) le 25 février 2020.