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Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016.

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  • aménagement urbanisme/zonages planification
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  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic

    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018.

  • Usage des sols
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  • aménagement urbanisme/zonages planification
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  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

    Résumé :

    Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

    Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

  • Usage des sols
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  • urbanisme
  • Générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

    Résumé :

    Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

    Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

  • Usage des sols
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  • urbanisme
  • Générateurs linéaires des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

    Résumé :

    Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

    Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/assiette servitude
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  • urbanisme
  • Assiettes surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

    Résumé :

    Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

    Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

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