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Documents d'urbanisme des communes de Lorient Agglomération (DOC_URBA)
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Ressource
Résumé :
Cette table gère les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés à l'échelle communale. Elle regroupe aussi bien les plans locaux d'urbanisme (PLU), les plans d'occupation du sol (POS), les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) ainsi que les cartes communales (CC).
Elle comporte les attributs suivants :
- IDURBA : identifiant [code INSEE ou n°SIREN][date d'approbation]
- TYPEDOC : Type du document concerné (PLU, POS, PSMV ou CC)
- DATAPPRO : Date d'approbation du document
- DATEFIN : Date de fin de validité
- INTERCO : oui/non si le document est intercommunal
- SIREN : code SIREN de l'intercommunalité
- ETAT : état du document (01 : en cours de procédure ; 02 : arrêté ; 03 : opposable ; 04 : annulé ; 05 : remplacé ; 06 : abrogé ; 07 : approuvé)
- NOMREG : nom du fichier du règlement écrit
- URLREG : url du fichier de règlement
- NOMPLAN : nom du fichier du plan
- URLPLAN : url du fichier du plan
- SITEWEB : site web du service d'accès
- TYPEREF : type de référentiel utilisé (01 : PCI ; 02 : BD Parcellaire)
- DATEREF : Date du référentiel de saisie
- URLPE : url du fichier compressé comprenant les pièces écrites du document
Fond de plan simplifié de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Ressource
Résumé :
Ce fond de plan reprend les grandes caractéristiques qui définissent le territoire de Lorient Agglomération (espaces urbanisés, espaces naturels, espaces agricoles et hydrographie) de manière schématique. Ce fond de plan sert notamment à la réalisation des Projets d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
Ce fond est disponible à l'échelle communale, à l'échelle de Lorient Agglomération et à l'échelle du Pays de Lorient.
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Cartographie des emprises des équipements de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Cette base de données est issues d'une part, d'inventaires ou d'études réalisées auprès des communes membres et d'autre part, issues de recherches par les agents de Lorient Agglomération. Elle sert de données d'entrée dans des analyses, études SIG. Notamment, des travaux sur le potentiel foncier, l’artificialisation du territoire, les dents creuses...etc