Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 23 janvier 2014. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 12 juin 2014 ;
• Modification simplifiée n°1 le 31 mai 2018 ;
• Modification de droit commun n°1 le 12 février 2026.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 19 décembre 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Modification de droit commun n°2 le 13 octobre 2016 ;
• Modification de droit commun n°1 le 9 février 2017 ;
• Mise à jour n°1 le 26 juillet 2017 ;
• Modification de droit commun n°3 le 18 octobre 2018 ;
• Modification de droit commun n°4 et Mise en compatibilité n°1 le 4 avril 2019 ;
• Mise en compatibilité n°2 le 9 février 2023 ;
• Modification de droit commun n°5 le 21 décembre 2023 ;
• Mise en compatibilité n°3 le 6 février 2025 ;
• Modification simplifiée n°1 le 19 février 2026 ;
• Mise à jour n°2 le 15 juillet 2026.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 14 mars 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 21 janvier 2014 ;
• Mise à jour n°2 le 30 novembre 2015 ;
• Modifications de droit commun n°1, n°2, n°3 et n°4 du 5 octobre 2016 ;
• Mise à jour n°3 le 27 juillet 2017 ;
• Modification de droit commun n°5 le 4 octobre 2017 ;
• Mise en compatibilité n°1 du 2 octobre 2018 ;
• Mise à jour n°4 le 7 janvier 2022 ;
• Mise en compatibilité n°2 le 10 octobre 2023 ;
• Modification de droit commun n°6 le 27 mai 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 27 février 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 2 juillet 2018. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Modification simplifiée n°1 le 25 janvier 2019 ;
• Modification de droit commun n°1 le 21 février 2022 ;
• Modification simplifiée n°2 le 9 juin 2023 ;
• Révision allégée n°1 le 29 septembre 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 21 mars 2017. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Modification de droit commun n°1 le 7 juillet 2020 ;
• Modifications simplifiées n°2 et n°3 le 21 septembre 2023.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 30 janvier 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Révision allégée n°1 le 29 septembre 2022 ;
• Modification simplifiée n°1 le 15 novembre 2022 ;
• Modifications de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 19 décembre 2019. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 6 mai 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 15 décembre 2022. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 25 février 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 24 octobre 2017. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Modifications de droit commun n°1 et n°2 le 7 octobre 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 4 novembre 2019. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Modification de droit commun n°1 le 9 juin 2023 ;
• Mise à jour n°1 le 10 septembre 2025.

Cette fiche donne accès à toutes les données de la BD Topage via le flux de l'IGN :

• Bassins hydrographique ;
• Bassins versant topographique ;
• Cours d'eau ;
• Limites terre-mer ;
• Nœuds hydrographiques ;
• Plans d'eau ;
• Surfaces élémentaires ;
• Tronçons hydrographiques.

Cette fiche donne accès aux données de l'INPN via un flux :

• Espaces protégés ;
• Natura 2000 ;
• ZICO ;
• ZNIEFF.

Cette fiche donne accès aux données des limite IRIS via le flux de l'IGN :

• Contours IRIS ;
• IRIS GE.

Définition de l'IGN : Équipement, construction ou aménagement relatif à un réseau de transport terrestre, maritime ou aérien.

Sélection : Tous les objets de 'Nature' = "Arrêt voyageurs", "Gare fret uniquement", "Gare voyageurs et fret", "Gare voyageurs uniquement", "Aire de repos ou de service", "Péage", "Aérogare", tous les échangeurs, et une sélection d'objets de 'Nature' = "Port", "Aire de triage", "Gare routière", "Gare maritime".

Définition de l'IGN : Équipement, construction ou aménagement relatif à un réseau de transport terrestre, maritime ou
aérien.

Définition de l'IGN : Structure administrative regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en
commun.

Sélection : Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la
métropole du Grand Paris.

Description : Structure administrative regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.

Sélection : Seuls les EPCI à fiscalité propre sont retenus, ainsi que les EPT (Etablissement public territorial) liés à la métropole du Grand Paris.

Définition de l'IGN : Les établissements recevant du public (ERP) sont des bâtiments dans lesquels des personnes
extérieures sont admises.

Sélection : L'accès peut être payant ou gratuit, libre, restreint ou sur invitation.

Une entreprise non ouverte au public, mais seulement au personnel, n'est pas un ERP.

Les ERP sont classés en types (salle de spectacle, cinéma, hôtel, restaurant, magasin, maison de retraite ...) et en
catégories (fonction de l'effectif du public reçu) qui définissent les exigences réglementaires applicables en fonction
des risques.

Voir les différentes valeur des attributs 'Type principal' et 'Catégorie'.

CHA9000 est l'un des ensembles de données Corine Land Cover (CLC) produits dans le cadre du Copernicus Land Monitoring Service se référant à l'évolution de l'occupation des sols entre 1990 et 2000.

Le service CLC a un héritage de longue date (anciennement connu sous le nom de "CORINE Land Cover Program "), coordonné par l'Agence européenne pour l'environnement (AEE). Il fournit des informations cohérentes et thématiquement détaillées sur l'occupation du sol et les changements d'occupation du sol à travers l'Europe.