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Résumé
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 14 mars 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :
- Mise à jour n°1 le 21 janvier 2014 ;
- Mise à jour n°2 le 30 novembre 2015 ;
- Modifications de droit commun n°1, n°2, n°3 et n°4 du 5 octobre 2016 ;
- Mise à jour n°3 le 27 juillet 2017 ;
- Modification de droit commun n°5 le 4 octobre 2017 ;
- Mise en compatibilité n°1 du 2 octobre 2018 ;
- Mise à jour n°4 le 7 janvier 2022 ;
- Mise en compatibilité n°2 le 10 octobre 2023 ;
- Modification de droit commun n°6 le 27 mai 2025.
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 14 mars 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :
- Mise à jour n°1 le 21 janvier 2014 ;
- Mise à jour n°2 le 30 novembre 2015 ;
- Modifications de droit commun n°1, n°2, n°3 et n°4 du 5 octobre 2016 ;
- Mise à jour n°3 le 27 juillet 2017 ;
- Modification de droit commun n°5 le 4 octobre 2017 ;
- Mise en compatibilité n°1 du 2 octobre 2018 ;
- Mise à jour n°4 le 7 janvier 2022 ;
- Mise en compatibilité n°2 le 10 octobre 2023 ;
- Modification de droit commun n°6 le 27 mai 2025.
Informations techniques
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Nom de la couche : n.c.
Nombre d'entités : 0
Type de géométrie : n.c.
Échelle : 5 000
Format de référence : shp
Système de coordonnées : RGF93 / CC48
Encodage des caractères : utf-8
Contexte de collecte :
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.
Méthode de collecte :
n.c.
Qualité (1)
Cette donnée est conforme aux spécifications CNIG PLU v2014
Condition d’accès et d’utilisation (1)
Licence : Licence ouverte ETALAB 2.0
Description :
Limitation (1)
Restriction : autre
Description :
Source - Lorient Agglomération et les 25 communes
Contact (1)
Administrateur
Mission SIG Territorial
sig@agglo-lorient.fr
Tél. : 02 90 74 73 20
Maison de l'Agglomération, Quai du Péristyle, 56100 Lorient
56100 LORIENT
France
Visualisation
Il n'existe aucune couche de visualisation pour cette donnée
Extraction
Téléchargement direct
Les téléchargements suivants sont accessibles :
Métadonnées
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