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Cadastre graphique de la Commune de Cléguer
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de Gâvres
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Document d'urbanisme de la commune de Bubry
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017.
Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018.
Cadastre graphique de la Commune de Larmor-Plage
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents)
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.
Tuilage de l'Orthophotographie 2013 de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Lorient Agglomération en partenariat avec la Région Bretagne et Mégalis Bretagne réalise des photographies aériennes du territoire.
La réactualisation se fait tous les trois ans dans le cadre du partenariat (Région Bretagne, Mégalis Bretagne et IGN)
Ce fichier permet aux utilisateurs de mieux repérer les dalles de 1km x 1km et de les charger dans Autocad.
Tuilage des dalles 10 cm de l'orthophotoplan 2013 de Lorient
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 400
Résumé :
Lorient Agglomération en partenariat avec la Région Bretagne et e-Mégalis Bretagne réalise des photographies aériennes du territoire. Ce fichier permet aux utilisateurs de mieux repérer les dalles de 1km x 1km et de les charger dans Autocad.
La prise de vue est plus large que la ville centre et s'étend sur 40Km²
Localisation des point d'intérêts de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Cette base de données est issues d'une part, d'inventaires ou d'études réalisées auprès des communes membres et d'autre part, issues de recherches par les agents de Lorient Agglomération.
Cette cartographie recense l'accessibilité des établissements recevant du public.
Les bâtiments et commerces recevant du public ont fait l'objet d'un audit de contrôle par un organisme agrée ou disposent d'une attestation sur l'honneur conformément à la réglementation.
Câbles du réseau fibre optique Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Implantation des câbles du réseau fibre optique (haut débit) sur le territoire de Lorient Agglomération
Plans d'Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics SDA (PAVE) Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200
Résumé :
La réalisation d’un plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics est une obligation légale pour les communes depuis la loi de février 2005.
Les PAVE visent à faire un diagnostic de l’accessibilité de la voirie et des espaces publics de la commune, puis à établir une programmation de travaux pour pallier les manques dans la chaîne de déplacements des personnes à mobilité réduite.
Toutes les communes de l’agglomération ont lancé les études, soit en individuel (4) soit en groupement de communes (15) (cf. PAVE en annexe accessibilité)
Si la mise en oeuvre de PAVE est de la compétence des communes, Lorient Agglomération en assure la cohérence. Pour ce faire il est envisagé qu’elle produise une cartographie des aménagements réalisés, mise à jour progressivement et évaluée tous les 3 ans.
Les modalités de révision et de contrôle sont prévues dans les PAVE.
Accessibilité des plans inclinés de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200
Résumé :
La réalisation d’un plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics est une obligation légale pour les communes depuis la loi de février 2005.
Les PAVE visent à faire un diagnostic de l’accessibilité de la voirie et des espaces publics de la commune, puis à établir une programmation de travaux pour pallier les manques dans la chaîne de déplacements des personnes à mobilité réduite.
Toutes les communes de l’agglomération ont lancé les études, soit en individuel (4) soit en groupement de communes (15) (cf. PAVE en annexe accessibilité)
Si la mise en oeuvre de PAVE est de la compétence des communes, Lorient Agglomération en assure la cohérence. Pour ce faire il est envisagé qu’elle produise une cartographie des aménagements réalisés, mise à jour progressivement et évaluée tous les 3 ans.
Les modalités de révision et de contrôle sont prévues dans les PAVE.
Cartographie de la bathymétrie de la rade de Lorient
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données raster
Résolution : 500
Résumé :
Cette cartographie est le résultat d'une collaboration avec le Musée-Sous marin qui a permis à Lorient Agglomération de modéliser le Rade de Lorient de manière précise.
Christophe Cérino, Docteur et Ingénieur de recherche, Directeur de la Maison de la recherche à l'Université de Bretagne Sud est le chef d'opération permanent, responsable de la mise en œuvre des moyens cartographiques.
Les mesures disponibles peuvent se compiler avec celles des ports et des plages et ainsi constituer un fond de plan d’ensemble.
Les données bathymétriques sont utilisées par les techniciens pour calculer l’accumulation des sédiments et leur localisation dans les ports ou estimer la baisse du niveau de sable sur les plages.
Le matériel employé par le Musée sous-marin permet également de déterminer la nature des fonds marins, données complémentaires à nos relevés.
Des zones peuvent être dessinées précisément pour une expertise fine.
Les mouvements de sédiments sont importants dans la rade. Cette cartographie se veut évolutive.
Stationnements personnes à mobilité réduites Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : n.c.
Résumé :
Localisation des stationnements aménagés pour les personnes à mobilité réduites (PMR) sur le territoire de Lorient Agglomération. Aménagement effectué dans le cadre du Plan de Déplacement Urbain volet "Accessibilité"
Traversées personnes à mobilité réduites Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : n.c.
Résumé :
Localisation des traversées aménagées pour les personnes à mobilité réduites sur le territoire de Lorient Agglomération
Accessibilité des escaliers des Espaces publics (PAVE) Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200
Résumé :
La réalisation d’un plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics est une obligation légale pour les communes depuis la loi de février 2005.
Les PAVE visent à faire un diagnostic de l’accessibilité de la voirie et des espaces publics de la commune, puis à établir une programmation de travaux pour pallier les manques dans la chaîne de déplacements des personnes à mobilité réduite.
Toutes les communes de l’agglomération ont lancé les études, soit en individuel (4) soit en groupement de communes (15) (cf. PAVE en annexe accessibilité)
Si la mise en oeuvre de PAVE est de la compétence des communes, Lorient Agglomération en assure la cohérence. Pour ce faire il est envisagé qu’elle produise une cartographie des aménagements réalisés, mise à jour progressivement et évaluée tous les 3 ans.
Les modalités de révision et de contrôle sont prévues dans les PAVE.
Zone de submersion marine de plus de 60cm Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : n.c.
Résumé :
Cette base a été notifiées par la préfecture en décembre 2010 aux communes du Morbihan.
Elles sont basées sur des données bien plus précises (topographie à +/- 10 cm, niveau marin centennal, prévision de l'élévation du niveau de la mer etc).
A partir des cartes des niveaux marins centennaux, 2 types de cartes ont été élaborés :
- Cartes avec élévation de + 20 cm du niveau de la mer
- Cartes avec élévation de + 60 cm du niveau de la mer (scénario horizon 2100 retenu par la préfecture probablement largement sous-estimé)
Trois zones d'aléas (risques) ont été définies correspondant chacune à une doctrine d'urbanisme qui limite la constructibilité des zones en fonction des risques identifiés :
- Aléa fort (risque d'une hauteur d'eau supérieure à 1 m) : constructions interdites
- Aléa moyen (hauteur d'eau entre 0,50 et 1 m) : constructions possibles en dent creuse et si habitat à l'étage
- Aléa faible (hauteur d'eau entre 0 et 0,5 m) : constructions possibles avec prescriptions.
En attendant le PPRI de certaines communes et la validation par le préfet de Région du document Doctrine de maîtrise de l'urbanisation les communes devraient appliquer le principe de précaution en refusant les permis de construire sur les zones d'aléa fort et en les différant (surseoir à statuer) sur les zones d'aléa moyen ou faible. Se référer à la Doctrine.
Ces mesures ont pour objectif principal de protéger les personnes et les biens contre les risques de submersion.
Érosion côtière Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 25 000
Résumé :
Lorient Agglomération s'est engagée dès 2002 dans l'élaboration d'une charte de l'Environnement et du Développement Durable. L'une des actions comprend la mise en oeuvre d'un observatoire du littoral, avec notamment l'élaboration d'un programme de surveillance de l'érosion côtière.
-
Etablissement d'un bilan des connaissances qui conditionnent l'évolution du littoral.
-
Identifier les signes d'érosion
- Dégager les enjeux et secteurs d'intervention prioritaires.
Photographie aérienne de 2009 du Morbihan
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données raster
Résolution : n.c.
Résumé :
Cette couche de données SIG est issue de la démarche partenariale GEOBRETAGNE et notamment du pôle métier Orthophotographie et MNT.
Le pôle métier orthophotographie et MNT est un groupe de travail qui vise à rassembler les acteurs intéressés par une acquisition mutualisée d'une orthophotographie aérienne et d'un modèle numérique de terrain (MNT).
Il est organisé avec des pôles métier départementaux qui en fonction du planning d'acquisition prévu sur les orthophotographies évaluent les spécifications techniques et gèrent les appels d'offres et partenariats liés aux acquisitions.
Objectifs
Les objectifs du pôle métier orthophotographie et MNT sont les suivants : •acquérir et financer l’orthophotographie et le MNT de précision libre de droits sur le territoire régional, •organiser la diffusion large de ces données, •élargir la problématique aux données satellitaires et données dérivées.
Animation
La co-animation du pôle métier Référentiel-Orthophotographie et MNT est assurée par :
- Stéphane Mével-Viannay – Région Bretagne sur la coordination technique régionale,
- Manuel Gautier – Syndicat Mixte Mégalis Bretagne sur la gestion administrative du marché public,
Et un coordonnateur et chef de file technique par département :
- Côtes d'Armor (22) : Olivier Marchand – Département des Côtes d'Armor
- Finistère (29) : Thomas Fortin – Société d'Aménagement du Finistère (SAFI) pour le compte du Département du Finistère
- Ille-et-Vilaine (35) : Florent Duchesnay – Département d'Ille-et-Vilaine
- Morbihan (56) : Sylvaine Duceux – Lorient Agglomération
Participants
• Toutes les « autorités publiques » en Bretagne, au sens de la directive INSPIRE et du périmètre prévu au partenariat GéoBretagne.
• En particulier : Conseils départementaux, agglomérations et communauté urbaines, communautés de communes adhérentes à Mégalis Bretagne
La mise à jour est effectuée tous les 3 ans.
Flamme de signalisation de la baignade et de la plage Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : n.c.
Résumé :
Pour assurer la sécurité des baigneurs et dans un souci d'information préventive, les plages sont organisées et équipées matériellement dans les limites des zones surveillées.
Le matériel de signalisation utilisé sur les plages et lieux de baignade, situés ou non en bord de mer, est constitué par :
- un ou plusieurs mâts pour signaux, placés bien en évidence, de couleur blanche, d'une hauteur variable suivant l'étendue de la plage ou du lieu de la baignade, mais de 10 mètres au minimum ;
- des signaux à hisser sur ce mât, à savoir :
- Un drapeau rouge vif signifiant : " interdiction de se baigner ",
- Un drapeau jaune orangé signifiant " baignade dangereuse mais surveillée ",
- Un drapeau vert signifiant " baignade surveillée et absence de danger particulier " ;
Ces drapeaux sont en forme de triangle isocèle, de longueur de base de 1,5 mètres, qui ne doivent porter aucun symbole ou inscription.
En l'absence de pavillon en haut du mât, le public se baigne à ses risques et périls ; des panneaux avec figurines indiquant très clairement la signification des signaux visées ci-dessus ainsi que l'emplacement des engins de sauvetage et du poste de secours. Il sont apposés sur le mât à signaux à 1.60 mètre du sol et en divers points de la plage ou du lieu de baignade.
Il peut être conseillé de faire porter sur ces affiches les indications en langue étrangères précisant le sens de cette signalisation.