Cartographie des zones humides effectives, des zones humides remblayées et des plans d'eau.

• Produite par le SMBSEIL en 2024
• Territoire restreint à Lorient Agglomération

Lignes électriques de distribution aériennes et souterraines d'Enedis sur le territoire de Lorient Agglomération.

• Les objets sont filtrables par commune.
• Les objets sont catégorisables à travers leurs champs :
  • position
  • type_tension

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité.

Cette fiche donne accès à toutes les données de la BD Topage via le flux de l'IGN :

• Bassins hydrographique ;
• Bassins versant topographique ;
• Cours d'eau ;
• Limites terre-mer ;
• Nœuds hydrographiques ;
• Plans d'eau ;
• Surfaces élémentaires ;
• Tronçons hydrographiques.

Limites des communes de Lorient Agglomération avec les informations de population

Lorient Agglomération exerce la compétence « eau » principalement à travers la gestion de l’eau potable et de l’assainissement sur son territoire. Voici les points clés :

• Eau potable : Lorient Agglomération assure la production, la distribution et la gestion de l’eau potable pour les communes membres.

Cette compétence est exercée en régie directe, c’est-à-dire par ses propres services, sous le nom de « Direction de l’eau de Lorient Agglomération ».

Cela inclut la maintenance des réseaux, le contrôle de la qualité de l’eau, et la gestion des abonnements et des compteurs d’eau.

• Assainissement : L’agglomération gère également l’assainissement collectif (traitement des eaux usées) et, depuis le 1er janvier 2018, la gestion des eaux pluviales urbaines

Jeu de données recencant les bâtiments du cadastre sur le territoire de l'agglomération.

Jeu de données recensant le domaine privé des personnes publiques.

Les personnes publiques sont reconnues aujourd'hui comme étant propriétaires de leurs biens. Il s'agit néanmoins d'une propriété spécifique, d'une propriété publique. Le Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), entré en vigueur au 1er juillet 2006, concentre désormais l'ensemble des dispositions législatives relatives à la gestion de tels biens [1]. Ceux-ci peuvent dépendre : soit du domaine public de la personne publique, soit de son domaine privé. Cette distinction est d'une importance singulière puisqu'elle conditionne, au moins en partie, le régime juridique applicable au bien.

[1]. Le premier article du CG3P précise que « Le présent code s'applique aux biens et aux droits, à caractère mobilier ou immobilier, appartenant à l'Etat, aux collectivités territoriales et à leurs groupements, ainsi qu'aux établissements publics ».

Ces données recensent les points de canevas issus du Référentiel à Très Grande Échelle de Lorient Agglomération (RTGELA). Un point de canevas topographique est un point de référence pérenne, matérialisé et géoréférencé, utilisé comme base pour les levés topographiques. Ces points permettent de garantir la précision des mesures topographiques, de contrôler et vérifier les levés existants. Ils permettent de rattacher les nouveaux levés au système légal de référence en planimétrie (RGF 93 CC48) et en altimétrie (IGN NGF 69).

Ces données recensent toutes les aires de stationnement du territoire de Lorient Agglomération

Ces données recensent tous les captages d'eau présents sur le territoire des Contrats Territoriaux Milieux Aquatiques (CTMA). Pour ceux de l'agglomération, seule la couche servitudes disponible sur le GPU fait foi réglementairement. Ces tracés ont été dessinés selon les arrêtés de captages d'eau fournis par : Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Eau du Morbihan.

On peut consulter les éléments suivants :

• Leur nom
• Le type de protection (immédiate, rapprochée, rapprochée - zone sensible, rapprochée - zone complémentaire, éloignée, en projet)
• La source de la donnée

Jeu de données recensant les aménagements cyclables structurés dans un schéma permettant de modéliser et définir les aménagements cyclables sur le territoire national : la Base Nationale des Aménagements Cyclables (BNAC).

Jeu de donnée recensant les points d'apport volontaire sur le territoire de l'agglomération.

Un site de point d'apport volontaire est un lieu mis à disposition des habitants d'un territoire pour l'apport de leur déchet du quotidien. Chaque site est constitué d'une ou plusieurs colonnes de capacité variable qui sont dédiées à un type de déchet (verre, papier ou textile)

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.