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Plan topographique de ECR 20180412 de Lorient Agglomération

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200


Résumé :

Référentiel Topographique Très Grande Echelle de Lorient Agglomération (RTGELA)

Il s’agit de la base de données très grande échelle mise en place par Lorient Agglomération pour les données de surface (répondant entre autres aux contraintes du PCRS) et de sous-sol. C’est une base de données vectorielle très précises qui peut également comprendre, des éléments raster dans la phase d’acquisition initiale.

Cette base de données à vocation à servir différents usages :

-Plan d’aménagements

-Accessibilité

-Etudes d’implantations

-Etudes dimensionnement de réseaux (AEP, EU, EP, réseau de chaleur, éclairage public…etc)

  • Bâtiments
  • Topographie
  • boulevard leon jouhaux
  • boulevard marechal louis lyautey
  • lorient
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • route departementale 465
  • rue docteur le moal
  • rue francois toullec
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • Plan topographique de Nicolas Associes 20170517 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    PCRS

    Plan du Corps de Rue Simplifié. Ce standard vecteur ou image constitue le socle commun topographique minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est destiné à servir de support topographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des échanges entre gestionnaires et exploitants. Il s’agit d’une norme d’échange nationale.

  • Bâtiments
  • lieu dit kereven
  • lieu dit kergal
  • lieu dit kergoet
  • lieu dit la metairie
  • lieu dit le lesle
  • lieu dit moulin saint yves
  • lieu dit parc er blei
  • pont scorff
  • route departementale 6
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • Cadastre graphique de la Commune de Cléguer

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • cléguer
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Caudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • caudan
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Port-louis

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • port-louis
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Riantec

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • riantec
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Guidel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • guidel
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Languidic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • languidic
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Quéven

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • quéven
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Lanvaudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lanvaudan
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • hennebont
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Larmor-Plage

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents)

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • larmor-plage
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Calan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • calan
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Gestel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • gestel
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Lorient

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Lanester

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lanester
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre de le Commune de Locmiquélic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre graphique de la Commune de Bubry

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre graphique de la Commune de Ploemeur

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre graphique de la Commune de Plouay

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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