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Cartographie des courbes alti mnt avec ouvrage d'art de Lorient Agglomération.
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Courbes alti mnt avec ouvrage d'art.
Données issues d'une campagne ORTHOPHOTO MEGALIS 2013.
- A l'aide d'un traitement GEOMEDIA GRID 2014.
- Depuis une GRILLE MNT_SUP_AOA_5m
- le tout dans un système de coordonnées et référence : CC48_NGF_IGN69.
(ref_alti.courbes_aoa).
Cartographie des concessions portuaires de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Cartographie des concessions portuaires réalisées à partir des données Régionale et divers travaux de bureaux d'études. On y trouve les 6 ports pour lesquels Lorient Agglomération est compétent. La gestion des ports est déléguée à la SELLOR.
. Ban Gâvres
. Guidel
. Kernevel à Larmor-Plage
. Lorient Centre
. Lorient La base
. Port-Louis la pointe
Cartographie de la limite du Port d'intérêt Régional de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Port régional depuis 2007, le port de Lorient est localisé au nord de la rade de Port-Louis et à l’est de la ville, il s’étend également sur les communes de Lanester, Lamor plage et Locmiquélic. Il abrite des activités de commerce, de pêche, de plaisance, de construction et réparation navale et de transport de passagers.
Cartographie de la bathymétrie de la rade de Lorient
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données raster
Résolution : 500
Résumé :
Cette cartographie est le résultat d'une collaboration avec le Musée-Sous marin qui a permis à Lorient Agglomération de modéliser le Rade de Lorient de manière précise.
Christophe Cérino, Docteur et Ingénieur de recherche, Directeur de la Maison de la recherche à l'Université de Bretagne Sud est le chef d'opération permanent, responsable de la mise en œuvre des moyens cartographiques.
Les mesures disponibles peuvent se compiler avec celles des ports et des plages et ainsi constituer un fond de plan d’ensemble.
Les données bathymétriques sont utilisées par les techniciens pour calculer l’accumulation des sédiments et leur localisation dans les ports ou estimer la baisse du niveau de sable sur les plages.
Le matériel employé par le Musée sous-marin permet également de déterminer la nature des fonds marins, données complémentaires à nos relevés.
Des zones peuvent être dessinées précisément pour une expertise fine.
Les mouvements de sédiments sont importants dans la rade. Cette cartographie se veut évolutive.
Cadastre graphique d'Inzinzac-Lochrist
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune d'Inguiniel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Riantec
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Quistinic
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Quéven
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Port-louis
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Plouay
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Ploemeur
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Lorient
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Larmor-Plage
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents)
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Lanvaudan
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Languidic
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Lanester
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Guidel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
Cadastre graphique de la Commune de Gestel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)