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Cartographie de l'occupation du sol / OCS GE - LA & BBO - Mutations entre 2004 et 2019
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 10 000
Résumé :
L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est produite à partir des prises de vues aériennes, des données existantes extraites des bases de l’IGN, et de toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions).
Cartographie de l'occupation du sol / OCS GE - LA & BBO - Millésime 2019 avec historique des mutations depuis 2004
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 10 000
Résumé :
L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est produite à partir des prises de vues aériennes, des données existantes extraites des bases de l’IGN, et de toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions).
Cartographie de l'occupation du sol / OCS GE - LA & BBO - Millésime 2019
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 10 000
Résumé :
L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est produite à partir des prises de vues aériennes, des données existantes extraites des bases de l’IGN, et de toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions).
Cartographie de l'occupation du sol / OCS GE - LA & BBO - Millésime 2004
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 10 000
Résumé :
L’OCS GE est une base de données de référence pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d’outre-mer (DROM). Elle est produite à partir des prises de vues aériennes, des données existantes extraites des bases de l’IGN, et de toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions).
Cartographie de l'habillage des symboles du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération.
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200
Résumé :
Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.
Cartographie de l'habillage des lignes du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération.
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200
Résumé :
Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.
Cartographie de la proéminence des bâtiments du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération.
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200
Résumé :
Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.
Cartographie de habillage des textes du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération.
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200
Résumé :
Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.
Cartographie anonymisée des propriétaires publics de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Jeu de données recensant le domaine privé des personnes publiques.
Les personnes publiques sont reconnues aujourd'hui comme étant propriétaires de leurs biens. Il s'agit néanmoins d'une propriété spécifique, d'une propriété publique. Le Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), entré en vigueur au 1er juillet 2006, concentre désormais l'ensemble des dispositions législatives relatives à la gestion de tels biens [1]. Ceux-ci peuvent dépendre : soit du domaine public de la personne publique, soit de son domaine privé. Cette distinction est d'une importance singulière puisqu'elle conditionne, au moins en partie, le régime juridique applicable au bien.
[1]. Le premier article du CG3P précise que « Le présent code s'applique aux biens et aux droits, à caractère mobilier ou immobilier, appartenant à l'Etat, aux collectivités territoriales et à leurs groupements, ainsi qu'aux établissements publics ».