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Document d'urbanisme de la commune de Groix
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1).
Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2 octobre 2018, MAJ le 07 janvier 2022 et mis en compatibilité le 10 octobre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021.
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1) le 02 octobre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Lorient
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juillet 2017, modifié les 18 octobre 2018 et 4 avril 2019, mis en compatibilité le 04 avril 2019 et le 09 février 2023, modifié le 21 décembre 2023.
Documents d'urbanisme des communes de Lorient Agglomération (DOC_URBA)
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Ressource
Résumé :
Cette table gère les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés à l'échelle communale. Elle regroupe aussi bien les plans locaux d'urbanisme (PLU), les plans d'occupation du sol (POS), les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) ainsi que les cartes communales (CC).
Elle comporte les attributs suivants :
- IDURBA : identifiant [code INSEE ou n°SIREN][date d'approbation]
- TYPEDOC : Type du document concerné (PLU, POS, PSMV ou CC)
- DATAPPRO : Date d'approbation du document
- DATEFIN : Date de fin de validité
- INTERCO : oui/non si le document est intercommunal
- SIREN : code SIREN de l'intercommunalité
- ETAT : état du document (01 : en cours de procédure ; 02 : arrêté ; 03 : opposable ; 04 : annulé ; 05 : remplacé ; 06 : abrogé ; 07 : approuvé)
- NOMREG : nom du fichier du règlement écrit
- URLREG : url du fichier de règlement
- NOMPLAN : nom du fichier du plan
- URLPLAN : url du fichier du plan
- SITEWEB : site web du service d'accès
- TYPEREF : type de référentiel utilisé (01 : PCI ; 02 : BD Parcellaire)
- DATEREF : Date du référentiel de saisie
- URLPE : url du fichier compressé comprenant les pièces écrites du document