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Document d'urbanisme de la commune de Gestel

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000


Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 24 février 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

  • Modification simplifiée n°1 le 9 novembre 2023.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • gestel
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 11 juillet 2016. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

    • Mise à jour n°1 le 29 novembre 2017 ;
    • Révision allégée n°1 et Modification de droit commun n°1 le 2 octobre 2023.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • cléguer
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Caudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 janvier 2014. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

    • Mise à jour n°1 le 4 mai 2015 ;
    • Modification simplifiée n°1 le 15 mai 2017 ;
    • Mise à jour n°2 le 21 juillet 2017 ;
    • Modification simplifiée n°2 le 4 février 2019 ;
    • Mise en compatibilité n°1 le 23 septembre 2019 ;
    • Mise en compatibilité n°2 le 25 avril 2022 ;
    • Modification de droit commun n°3 le 23 janvier 2023 ;
    • Mise en compatibilité n°3 le 2 avril 2026 ;
    • Modification n°4 le 21 avril 2026 ;
    • Modification n°5 le 9 juillet 2026.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • caudan
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Calan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 3 juillet 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

    • Révision allégée n°1 le 8 septembre 2025 ;
    • Modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2025.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • calan
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Bubry

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 28 avril 2017. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

    • Modification de droit commun n°1 le 20 décembre 2024.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • bubry
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Brandérion

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 10 avril 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

    • Mise à jour n°1 le 25 avril 2013 ;
    • Modification de droit commun n°1 le 24 janvier 2014 ;
    • Mise à jour n°2 le 15 décembre 2017 ;
    • Modification de droit commun n°2 le 25 avril 2022 ;
    • Modification simplifiée n°1 le 11 mars 2026.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • branderion
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 juin 2019.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • lanvaudan
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Habillage des symboles du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Piliers du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Cartographie de la localisation des assises de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Ces données renseignent différents types d'assises sur le territoire de Lorient Agglomération (bancs, chaises, tables avec assises, blocs, transats). Elles sont issues de différentes sources de données (Référentiel à Très Grande Échelle, images satellites, levés terrain ...) et sont mises à jour régulièrement afin de disposer d'une base la plus exhaustive. Un des objectifs de cette base de données est de servir aux projets d'accessibilité.

  • Services d'utilité publique et services publics
  • Accessibilité
  • Référentiels
  • Topographie
  • assise
  • données ouvertes
  • mobilier urbain
  • topographie
  • Habillage des textes du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Affleurants des lignes du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Marches d'escalier du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Potentiel solaire des bâtiments (cadastre solaire) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Ce projet, initié vers la fin de l’année 2017 à Lorient Agglomération, s’appuie sur une méthodologie rigoureuse semi-automatisée et nécessite la préparation de nombreuses données diverses en amont.

    Ces données correspondent aux découpes des toitures des bâtiments.

    (th_cad_solaire.bati_decoupe).

  • Sources d'énergie
  • Environnement
  • Urbanisme
  • cadastre solaire
  • potentiel solaire toiture
  • énergie : autres
  • Habillages enveloppe du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Point levés du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Murs du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Arbres du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Altitude
  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Affleurants du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Seuils du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
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