Filtres
Types de données
Mots-clés
Actions
Contacts
Formats
Système de coordonnées
Licences
Document d'urbanisme de la commune de Quéven
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022, modification de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Lorient
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juillet 2017, modifié les 18 octobre 2018 et 4 avril 2019, mis en compatibilité le 04 avril 2019 et le 09 février 2023, modifié le 21 décembre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Gestel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2 octobre 2018, MAJ le 07 janvier 2022 et mis en compatibilité le 10 octobre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023.
Documents d'urbanisme des communes de Lorient Agglomération (DOC_URBA)
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Ressource
Résumé :
Cette table gère les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés à l'échelle communale. Elle regroupe aussi bien les plans locaux d'urbanisme (PLU), les plans d'occupation du sol (POS), les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) ainsi que les cartes communales (CC).
Elle comporte les attributs suivants :
- IDURBA : identifiant [code INSEE ou n°SIREN][date d'approbation]
- TYPEDOC : Type du document concerné (PLU, POS, PSMV ou CC)
- DATAPPRO : Date d'approbation du document
- DATEFIN : Date de fin de validité
- INTERCO : oui/non si le document est intercommunal
- SIREN : code SIREN de l'intercommunalité
- ETAT : état du document (01 : en cours de procédure ; 02 : arrêté ; 03 : opposable ; 04 : annulé ; 05 : remplacé ; 06 : abrogé ; 07 : approuvé)
- NOMREG : nom du fichier du règlement écrit
- URLREG : url du fichier de règlement
- NOMPLAN : nom du fichier du plan
- URLPLAN : url du fichier du plan
- SITEWEB : site web du service d'accès
- TYPEREF : type de référentiel utilisé (01 : PCI ; 02 : BD Parcellaire)
- DATEREF : Date du référentiel de saisie
- URLPE : url du fichier compressé comprenant les pièces écrites du document
Fond de plan simplifié de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Ressource
Résumé :
Ce fond de plan reprend les grandes caractéristiques qui définissent le territoire de Lorient Agglomération (espaces urbanisés, espaces naturels, espaces agricoles et hydrographie) de manière schématique. Ce fond de plan sert notamment à la réalisation des Projets d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).
Ce fond est disponible à l'échelle communale, à l'échelle de Lorient Agglomération et à l'échelle du Pays de Lorient.