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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000


Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 janvier 2014. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

  • Mise à jour n°1 le 4 mai 2015 ;
  • Modification simplifiée n°1 le 15 mai 2017 ;
  • Mise à jour n°2 le 21 juillet 2017 ;
  • Modification simplifiée n°2 le 4 février 2019 ;
  • Mise en compatibilité n°1 le 23 septembre 2019 ;
  • Mise en compatibilité n°2 le 25 avril 2022 ;
  • Modification de droit commun n°3 le 23 janvier 2023 ;
  • Mise en compatibilité n°3 le 2 avril 2026 ;
  • Modification n°4 le 21 avril 2026 ;
  • Modification n°5 le 9 juillet 2026.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • caudan
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Calan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 3 juillet 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

    • Révision allégée n°1 le 8 septembre 2025 ;
    • Modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2025.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • calan
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Bubry

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 28 avril 2017. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

    • Modification de droit commun n°1 le 20 décembre 2024.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • bubry
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Brandérion

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 10 avril 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

    • Mise à jour n°1 le 25 avril 2013 ;
    • Modification de droit commun n°1 le 24 janvier 2014 ;
    • Mise à jour n°2 le 15 décembre 2017 ;
    • Modification de droit commun n°2 le 25 avril 2022 ;
    • Modification simplifiée n°1 le 11 mars 2026.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • branderion
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 juin 2019.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • lanvaudan
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Tronçons de voirie de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Jeu de données recensant les tronçons de voirie sur le territoire de l'agglomération.

    La base de données permet différentes thématiques notamment la classification des voies, des vitesses etc.

  • Réseaux de transport
  • Mobiltés
  • Référentiels
  • données ouvertes
  • nom des rues
  • routes
  • voirie
  • voirie routière
  • Plaques adresse de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Cette base de données est la synthèse des adresses ayant été collectées sur la BAN ou étant issues des délibérations de voiries.

    Attention, cette donnée n'est PAS au format BAL. Si vous désirez vous la procurer à ce format, il vous faut vous rendre sur le site de la Base Adresse Nationale à cette adresse : https://adresse.data.gouv.fr/outils/telechargements

  • Adresses
  • Référentiels
  • adresse
  • numéros de voies
  • référentiels: voies et adresses
  • voie
  • Prescriptions linéaires des PLU de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences techniques nécessaires, assure en interne la gestion des PLU des communes membres. À ce titre, elle veille à la conformité des données avec les exigences nationales en matière de dématérialisation des documents d’urbanisme, notamment le standard CNIG.

    Les données présentées ici correspondent aux prescriptions dites "linéaires", représentées en superposition du zonage sur les documents graphiques du PLU.

    En urbanisme, une prescription est une règle juridique qui encadre : ce qui est autorisé, ce qui est interdit, et les modalités de mise en œuvre.

    Les prescriptions linéaires s’appliquent spécifiquement le long d’un tracé ou d’un axe identifiable, tel que : une voie de circulation (rue, route, etc.), un cours d’eau, une limite de zone, ou une infrastructure linéaire (voie ferrée, ligne électrique, etc.).

  • Services d'utilité publique et services publics
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages aménagement
  • cnig
  • données ouvertes
  • plan d'urbanisme
  • plu
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • urbanisme réglementaire
  • Habillage des symboles du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Lignes topographiques issues des plans Référentiel Topographique à Grande Echelle de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Ces données sont issues du Référentiel à Très Grande Échelle de Lorient Agglomération (RTGELA). Ce sont les emprises des plans du RTGELA d'une classe précision totale [5cm]. Ce référentiel a vocation à servir à différents usages : aménagement du territoire, accessibilité, foncier, voirie, réseaux d'eau et assainissement ...

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Piliers du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Cartographie de la localisation des assises de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Ces données renseignent différents types d'assises sur le territoire de Lorient Agglomération (bancs, chaises, tables avec assises, blocs, transats). Elles sont issues de différentes sources de données (Référentiel à Très Grande Échelle, images satellites, levés terrain ...) et sont mises à jour régulièrement afin de disposer d'une base la plus exhaustive. Un des objectifs de cette base de données est de servir aux projets d'accessibilité.

  • Services d'utilité publique et services publics
  • Accessibilité
  • Référentiels
  • Topographie
  • assise
  • données ouvertes
  • mobilier urbain
  • topographie
  • Zonage d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Un PLU dématérialisé constitue une base de données réglementaire qui recense l’ensemble des règles d’urbanisme applicables sur un territoire donné. Lorient Agglomération, qui dispose des compétences techniques nécessaires, assure en interne la gestion des PLU des communes membres. À ce titre, elle veille à la conformité des données avec les exigences nationales en matière de dématérialisation des documents d’urbanisme, notamment le standard CNIG.

    Les données présentées ici correspondent au zonage d'urbanisme regroupant les zones : U, AU, A et N.

  • Services d'utilité publique et services publics
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages aménagement
  • cnig
  • données ouvertes
  • plan local d'urbanisme
  • plu
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • urbanisme réglementaire
  • Habillage des textes du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Affleurants des lignes du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Points d'altitude connus de Lorient Agglomération (points canevas)

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Ces données recensent les points de canevas issus du Référentiel à Très Grande Échelle de Lorient Agglomération (RTGELA). Un point de canevas topographique est un point de référence pérenne, matérialisé et géoréférencé, utilisé comme base pour les levés topographiques. Ces points permettent de garantir la précision des mesures topographiques, de contrôler et vérifier les levés existants. Ils permettent de rattacher les nouveaux levés au système légal de référence en planimétrie (RGF 93 CC48) et en altimétrie (IGN NGF 69).

  • Altitude
  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • Référentiels
  • Topographie
  • altimétrie
  • canevas
  • géomètre
  • Points de canevas
  • référentiels : altitude
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Prestations topographiques envisagées, en cours et terminées de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Ces données recensent les emprises de prestations topographiques envisagées, en cours et terminées sur le territoire de Lorient Agglomération. Les prestations topographiques sont commandées par les services et les communes membres de Lorient Agglomération et doivent respecter le cahier des charges « Préconisations techniques et charte graphique pour les
    prestations topographiques et les récolements de Lorient Agglomération ». Ces prestations ont pour vocation à alimenter le RTGELA et servir à différents usages : aménagement du territoire, accessibilité, foncier, voirie, réseaux d'eau et assainissement ...

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • Référentiels
  • Topographie
  • géomètre
  • prestations
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Informations linéaires d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Ces données recensent les classes d’objets concernant les périmètres d’informations linéaires.
    On peut consulter les éléments suivants:

    • Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace
    • Classement sonore des infrastructures''Espace proche du rivage
    • Périmètre de voisinage d''infrastructure de transport terrestre
    • Schéma de réseau AEP
    • Schéma de réseau EP
    • Schéma de réseau EU
    • Zone d''assainissement collectif/non-collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d''élimination des déchets

    Ces informations sont au Standard CNIG pour leurs publications sur le Géoportail de l'Urbanisme

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • droit des sols
  • planification urbaine
  • projets urbains
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Marches d'escalier du PCRS (Plan Corps de Rue Simplifié) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Le Plan du Corps de Rue Simplifié est un ensemble de données destinées à servir de support cartographique à un nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond aux exigences de la réglementation dite "anti-endommagement" ou réforme DT-DICT.

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
  • Services d'utilité publique et services publics
  • géomètre
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • topographie
  • Points topographiques issues des plans du Référentiel Topographique à Grande Echelle de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Ces données sont issues du Référentiel à Très Grande Échelle de Lorient Agglomération (RTGELA). Ce sont les emprises des plans du RTGELA d'une classe précision totale [5cm]. Ce référentiel a vocation à servir à différents usages : aménagement du territoire, accessibilité, foncier, voirie, réseaux d'eau et assainissement ...

  • Bâtiments
  • Parcelles cadastrales
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