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Plan topographique de Nicolas Associes 20170517 de Lorient Agglomération

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 200


Résumé :

PCRS

Plan du Corps de Rue Simplifié. Ce standard vecteur ou image constitue le socle commun topographique
minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est destiné à servir de
support topographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond
essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant
sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des
échanges entre gestionnaires et exploitants. Il s’agit d’une norme d’échange nationale.

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  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • Plan topographique de Nicolas Associés 20180730 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    PCRS

    Plan du Corps de Rue Simplifié. Ce standard vecteur ou image constitue le socle commun topographique
    minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est destiné à servir de
    support topographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond
    essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant
    sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des
    échanges entre gestionnaires et exploitants. Il s’agit d’une norme d’échange nationale.

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  • Plan topographique de Nicolas Associés 20190605 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    PCRS

    Plan du Corps de Rue Simplifié. Ce standard vecteur ou image constitue le socle commun topographique
    minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est destiné à servir de
    support topographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond
    essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant
    sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des
    échanges entre gestionnaires et exploitants. Il s’agit d’une norme d’échange nationale.

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  • Plan topographique de Martin 20190111 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    PCRS

    Plan du Corps de Rue Simplifié. Ce standard vecteur ou image constitue le socle commun topographique
    minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est destiné à servir de
    support topographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond
    essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant
    sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des
    échanges entre gestionnaires et exploitants. Il s’agit d’une norme d’échange nationale.

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  • Plan topographique de Nicolas Associés 20190218 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    PCRS

    Plan du Corps de Rue Simplifié. Ce standard vecteur ou image constitue le socle commun topographique
    minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est destiné à servir de
    support topographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond
    essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant
    sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des
    échanges entre gestionnaires et exploitants. Il s’agit d’une norme d’échange nationale.

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  • Plan topographique de Martin 20190212 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    PCRS

    Plan du Corps de Rue Simplifié. Ce standard vecteur ou image constitue le socle commun topographique
    minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est destiné à servir de
    support topographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond
    essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant
    sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des
    échanges entre gestionnaires et exploitants. Il s’agit d’une norme d’échange nationale.

  • Bâtiments
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  • Plan topographique de Martin 20190403 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    PCRS

    Plan du Corps de Rue Simplifié. Ce standard vecteur ou image constitue le socle commun topographique
    minimal de base décrivant à très grande échelle les limites apparentes de la voirie. Il est destiné à servir de
    support topographique à un grand nombre d'applications requérant une précision d'ordre centimétrique. Il répond
    essentiellement aux exigences de la réglementation dite « anti-endommagement » ou réforme DT-DICT portant
    sur les travaux à proximité des réseaux, notamment sous la forme d'un fond de plan utilisable dans le cadre des
    échanges entre gestionnaires et exploitants. Il s’agit d’une norme d’échange nationale.

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  • mission sig
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  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • Plan topographique de Nicolas Associes 20180131 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Référentiel Topographique Très Grande Echelle de Lorient Agglomération (RTGELA)

    Il s’agit de la base de données très grande échelle mise en place par Lorient Agglomération pour les données de
    surface (répondant entre autres aux contraintes du PCRS) et de sous-sol.

    C’est une base de données vectorielle très précises qui peut également comprendre, des éléments raster dans la phase d’acquisition initiale.

    Cette base de données à vocation à servir différents usages :

    -Plan d’aménagements

    -Accessibilité

    -Etudes d’implantations

    -Etudes dimensionnement de réseaux (AEP, EU, EP, réseau de chaleur, éclairage public…etc)

  • Bâtiments
  • Topographie
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  • mission sig
  • place de la maison des princes
  • pont scorff
  • rue du vieux pont
  • référentiels : topographie et très grande échelle
  • Campagne aérienne (orthophotographie) 2013 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données raster
    Résolution : 200


    Résumé :

    Orthophotographie réalisée sur le territoire du Morbihan en 2013 dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 et modèle numérique de terrain (MNT) de GéoBretagne.

    Caractéristiques techniques :

    Résolution : 20 cm

    Précision : 40 cm

    Ortho 10 cm sur les parties agglomérées de Vannes et Lorient.

    La prise de vue a été réalisée à partir du 11 juillet 2013.

    Les données sont sur serveur à cet emplacement : R:\MEGALIS_ORTHO\2013\ECW

  • Ortho-imagerie
  • Campagne aérienne
  • ign
  • mission sig
  • ortho
  • orthophoto
  • orthophotographie
  • référentiels : imagerie
  • Cadastre graphique de la Commune de Lorient

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Ploemeur

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • ploemeur
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Bubry

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • bubry
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Languidic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • languidic
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • hennebont
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Plouay

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • plouay
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Guidel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • guidel
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Quistinic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • quistinic
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Larmor-Plage

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents)

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
  • autocad
  • cadastre
  • données ouvertes
  • larmor-plage
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Lanester

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

  • Cadastre
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  • données ouvertes
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  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Riantec

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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