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Document d'urbanisme de la commune de Caudan
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022, modification n°3 (modification de droit commun), du 23 janvier 2023.
Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Brandérion
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022.
Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018.
Document d'urbanisme de la commune de Plouay
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023.
Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.
Document d'urbanisme de la commune de Bubry
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017.
Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022.
Document d'urbanisme de la commune de Languidic
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022.
Document d'urbanisme de la commune de Groix
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1).
Document d'urbanisme de la commune de Calan
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020.
Document d'urbanisme de la commune de Hennebont
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020.
Document d'urbanisme de la commune de Port-Louis
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 21 mars 2017, MAJ le 7 juillet 2020, modifié le 21 septembre 2021.
Document d'urbanisme de la commune de Cléguer
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1) le 02 octobre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Quéven
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022, modification de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Lorient
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2013, modifié les 13 octobre 2016 et 9 février 2017, MAJ le 26 juillet 2017, modifié les 18 octobre 2018 et 4 avril 2019, mis en compatibilité le 04 avril 2019 et le 09 février 2023, modifié le 21 décembre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Gestel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2 octobre 2018, MAJ le 07 janvier 2022 et mis en compatibilité le 10 octobre 2023.
Document d'urbanisme de la commune de Larmor-Plage
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 09 juin 2023.
Documents d'urbanisme des communes de Lorient Agglomération (DOC_URBA)
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Ressource
Résumé :
Cette table gère les documents d'urbanisme en projet ou ayant été approuvés à l'échelle communale. Elle regroupe aussi bien les plans locaux d'urbanisme (PLU), les plans d'occupation du sol (POS), les plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) ainsi que les cartes communales (CC).
Elle comporte les attributs suivants :
- IDURBA : identifiant [code INSEE ou n°SIREN][date d'approbation]
- TYPEDOC : Type du document concerné (PLU, POS, PSMV ou CC)
- DATAPPRO : Date d'approbation du document
- DATEFIN : Date de fin de validité
- INTERCO : oui/non si le document est intercommunal
- SIREN : code SIREN de l'intercommunalité
- ETAT : état du document (01 : en cours de procédure ; 02 : arrêté ; 03 : opposable ; 04 : annulé ; 05 : remplacé ; 06 : abrogé ; 07 : approuvé)
- NOMREG : nom du fichier du règlement écrit
- URLREG : url du fichier de règlement
- NOMPLAN : nom du fichier du plan
- URLPLAN : url du fichier du plan
- SITEWEB : site web du service d'accès
- TYPEREF : type de référentiel utilisé (01 : PCI ; 02 : BD Parcellaire)
- DATEREF : Date du référentiel de saisie
- URLPE : url du fichier compressé comprenant les pièces écrites du document