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Cartographie des ouvrages portuaire de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 500
Résumé :
Lorient Agglomération détient la compétence sur les ports de plaisance de Lorient-Kernével (3 sites et 1820 places :
Lorient, Larmor-Plage, Base de sous-marins), Port-Louis, (440 places), Gâvres (57 places), Guidel (100 places). Face à une demande croissante, Lorient Agglomération a entrepris leur extension et leur modernisation. On compte aujourd'hui 2300 places dans les ports. Aujourd’hui, 600 bateaux sont inscrits sur la liste d’attente des ports de Lorient Agglomération.
Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) sont de la responsabilité communale ou départementale.
Un diagnostic terrain a été réalisé par une entreprise spécialisée (méthode VSC) afin de permettre aux techniciens en charge du portuaire d'avoir un suivi sur les ouvrages, les travaux et l'entretien.
Ce référentiel a pour objectif de permettre aux agents de Lorient Agglomération d'accéder rapidement et facilement à des données techniques relatives aux ports de plaisance.
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Cartographie des extrémités de voies de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Dans le cadre de l'exploitation de son Système d'Information Géographique, sur base des produits Intergraph (Hexagon AB), la Mission SIG de Lorient Agglomération a souhaité finaliser la mise en place de son référentiel Filaire de voies type BD Voies Adresses, sur l'ensemble de son territoire en vue de son usage pour différentes applications.
Ces données constitueront une base de références très utile aux services et aux communes de Lorient Agglomération. Les usages en seront divers :
- Intégration au sein du SIG (Base PostGIS) ;
- Utilisation dans l’Intranet, l’Extranet, le site Internet de Lorient Agglomération ;
- Pour les applicatifs métiers ;
- Réalisation de plans de ville etc.
Lorient Agglomération dispose d’un référentiel « voies ». Il s’agit d’un filaire (tronçons) et de ponctuels qui permettent à minima :
- L’identification des axes de voies (dénomination, domanialité,…),
- ID unique ;
- L’évaluation du linéaire de voies ;
- Les adresses
- L'annotation des noms de voies.
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Cartographie des espaces naturels gérés par Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Une compétence optionnelle « protection et mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie » portée par la collectivité.
Riche d'un patrimoine naturel remarquable entre mer, rade et vallées, Lorient Agglomération (alors SIVOM) a entrepris, depuis la fin des années 1970, une politique volontariste d’acquisitions foncières d’espaces naturels (Rives du ter et Parc océanique de Kerguelen) complétée par une politique efficace de protection, d’aménagement et de gestion, dans la perspective d’un développement durable.
Les acquisitions foncières ont à nouveau été actives sur la seconde moitié des années 90 par le District.
L’objectif de cette vague d’acquisitions n’était plus de limiter une urbanisation galopante, mais bien d’assurer la maîtrise foncière d’espaces naturels pour leurs qualités intrinsèques paysagères ou écologiques : le domaine du Lain (1995) et l’étang du Verger (1999) à Gestel, le Domaine du Bunz (1999) et le Parc de Locastel (1999) à Inzinzac-Lochrist, le marais du Dreff (2000) à Riantec.
Il s’agit dans leur grande majorité d’espaces récréatifs ouverts au public. Les aménagements réalisés constituent une réponse directe à un besoin de la population urbaine consommatrice de lieu de détente, de promenade ou à un usage sportif.
Ces aménagements ont pour but de concilier la nécessaire protection des espèces et des espaces patrimoniaux et l’ouverture au public des sites.
L’ensemble des 343 hectares de ces sites offre une palette remarquable des différents milieux naturels présents à l’échelon régional : falaises, plages, dunes, marais littoraux, saumâtres ou d’eau douce, ruisseaux, prairies, remembrées ou bocagères, boisement de conifères, de feuillus ou mixtes, haies, landes…
Cartographie des bocages de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 500
Résumé :
Cette base de données est issues d'une part, d'inventaires ou d'études réalisées auprès des communes membres.
Il s'agit d'une vue simplifiée pour permettre un usage plus aisé dans un logiciel cartographique SIG.
Cartographie des aménagements réalisés sur les établissements recevant du public dans les communes de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Depuis 2009, les différentes études et diagnostics complets menés ont permis de dresser un constat de l’état d’accessibilité du territoire de Lorient Agglomération.
Dans le même temps, la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) a réfléchi sur le mode de visualisation le plus adapté de cette base de données. Les objectifs étant de suivre l’évolution des différents travaux de mise en conformité, de tenir à jour la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire (nouvelle mission de la CIA suite à l’ordonnance du 26 septembre 2014) et d’informer le mieux possible les personnes en situation de handicap du degré d’autonomie de leurs déplacements.
Dans ce cadre, la CIA de Lorient Agglomération a décidé de mettre en place un outil numérique pertinent et innovant offrant la possibilité de visualiser efficacement la cartographie de l’accessibilité sur l’ensemble du territoire.
25 référents (1 par commune de Lorient Agglomération) contribuent à l'enrichissement et à l'actualisation de la cartographie via une production participative au travers d'une application web (le kartenn accessibilité).
Cette carte en ligne est le résultat d’une volonté politique concrétisée par un travail collaboratif entre les associations membres de la CIA pour les travaux de critères et le référentiel de données, l’équipe du Système d’information géographique pour la constitution de la base de données et la méthode de restitution ainsi que de la direction des systèmes d’information pour le développement des fonctionnalités.
Cartographie des aménagements de voiries dans les communes de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Depuis 2009, les différentes études et diagnostics complets menés ont permis de dresser un constat de l’état d’accessibilité du territoire de Lorient Agglomération.
Dans le même temps, la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) a réfléchi sur le mode de visualisation le plus adapté de cette base de données. Les objectifs étant de suivre l’évolution des différents travaux de mise en conformité, de tenir à jour la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire (nouvelle mission de la CIA suite à l’ordonnance du 26 septembre 2014) et d’informer le mieux possible les personnes en situation de handicap du degré d’autonomie de leurs déplacements.
Dans ce cadre, la CIA de Lorient Agglomération a décidé de mettre en place un outil numérique pertinent et innovant offrant la possibilité de visualiser efficacement la cartographie de l’accessibilité sur l’ensemble du territoire.
25 référents (1 par commune de Lorient Agglomération) contribuent à l'enrichissement et à l'actualisation de la cartographie via une production participative au travers d'une application web (le kartenn accessibilité).
Cette carte en ligne est le résultat d’une volonté politique concrétisée par un travail collaboratif entre les associations membres de la CIA pour les travaux de critères et le référentiel de données, l’équipe du Système d’information géographique pour la constitution de la base de données et la méthode de restitution ainsi que de la direction des systèmes d’information pour le développement des fonctionnalités.
Cartographie des aménagements de transports dans les communes de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Depuis 2009, les différentes études et diagnostics complets menés ont permis de dresser un constat de l’état d’accessibilité du territoire de Lorient Agglomération.
Dans le même temps, la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA) a réfléchi sur le mode de visualisation le plus adapté de cette base de données. Les objectifs étant de suivre l’évolution des différents travaux de mise en conformité, de tenir à jour la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire (nouvelle mission de la CIA suite à l’ordonnance du 26 septembre 2014) et d’informer le mieux possible les personnes en situation de handicap du degré d’autonomie de leurs déplacements.
Dans ce cadre, la CIA de Lorient Agglomération a décidé de mettre en place un outil numérique pertinent et innovant offrant la possibilité de visualiser efficacement la cartographie de l’accessibilité sur l’ensemble du territoire.
25 référents (1 par commune de Lorient Agglomération) contribuent à l'enrichissement et à l'actualisation de la cartographie via une production participative au travers d'une application web (le kartenn accessibilité).
Cette carte en ligne est le résultat d’une volonté politique concrétisée par un travail collaboratif entre les associations membres de la CIA pour les travaux de critères et le référentiel de données, l’équipe du Système d’information géographique pour la constitution de la base de données et la méthode de restitution ainsi que de la direction des systèmes d’information pour le développement des fonctionnalités.
Cartographie des adresses des logements sociaux de Lorient Habitat sur le territoire de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 500
Résumé :
Point localisant chaque adresse de Lorient Habitat. Pour chaque point, il peut y avoir un logement (individuel) ou plusieurs logements (collectif).
Cette base de données permet de localiser tous les logements sociaux gérés par Lorient Habitat.
Cartographie de l'occuaption du sol et des usages 2013 de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 2 000
Résumé :
Lorient Agglomération qui coordonne le pôle métier orthophotographie et Modèle Numérique de terrain (MNT) sur le territoire du Morbihan et les partenaires associés à ce groupe technique ont mis en avant la volonté de réaliser un référentiel sur l’occupation du sol (OCS56). Ce partenariat s’inscrit dans la démarche Géobretagne à savoir l’enrichissement de la connaissance du territoire et la constitution de l’infrastructure européenne d’échange de données publiques nommée INSPIRE.
Le projet OCS56 prend sa source dans la loi Grenelle II (12 juillet 2010) et la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (27 juillet 2010). Il y a une volonté de la part du Préfet de Bretagne d’avoir une vision de la consommation foncière car la pression est plus importante ici qu’ailleurs.
Le projet OCS56 est arrivé à un stade où il est à présent nécessaire d’avoir un engagement des différents partenaires qui souhaitent adhérer à cette démarche sur le Morbihan.
La Région Bretagne a mis en place des pôles métier animés par des coordinateurs ou des thématiciens spécialistes des domaines visés. Le pôle métier orthophotographie et MNT rassemble les acteurs intéressés par l’acquisition mutualisée d’une orthophotographie aérienne et d’un modèle numérique de terrain (MNT). Les acteurs évaluent les spécifications techniques, gèrent les appels d’offres et les partenariats, contrôlent les prestations liées aux acquisitions. Le Syndicat Mixte de Coopération Territoriale Mégalis Bretagne assure le portage juridique et financier des marchés publics associés ainsi que leur gestion administrative. Lorient Agglomération est en charge de la coordination départementale du projet.
L’ensemble est co-animé par la Région Bretagne et Mégalis Bretagne dans le cadre de la démarche Géobretagne.
Ce référentiel OCS 56 permettra d’offrir de multiples usages à des échelles allant jusqu’au niveau infra-communal, notamment :
- il apportera des indicateurs d’évolution sur l’artificialisation des territoires
- il permettra des analyses sur la consommation des terres agricoles
- il répondra aux besoins des SCOT et des PLU lors d’analyses préalables à la réalisation des documents opposables
- il participera au suivi et à la définition des trames vertes et bleues locales
- les données seront intégrables et compatibles avec les couches du référentiel grande échelle (RGE) de l’IGN.
La fréquence de mise à jour tous les 3 ans est basée sur le cycle des orthophotographies aériennes. En effet, pour réaliser cette occupation du sol des données exogènes et des référentiels images sont nécessaires.
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Cartographie de la bathymétrie de la rade de Lorient
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données raster
Résolution : 500
Résumé :
Cette cartographie est le résultat d'une collaboration avec le Musée-Sous marin qui a permis à Lorient Agglomération de modéliser le Rade de Lorient de manière précise.
Christophe Cérino, Docteur et Ingénieur de recherche, Directeur de la Maison de la recherche à l'Université de Bretagne Sud est le chef d'opération permanent, responsable de la mise en œuvre des moyens cartographiques.
Les mesures disponibles peuvent se compiler avec celles des ports et des plages et ainsi constituer un fond de plan d’ensemble.
Les données bathymétriques sont utilisées par les techniciens pour calculer l’accumulation des sédiments et leur localisation dans les ports ou estimer la baisse du niveau de sable sur les plages.
Le matériel employé par le Musée sous-marin permet également de déterminer la nature des fonds marins, données complémentaires à nos relevés.
Des zones peuvent être dessinées précisément pour une expertise fine.
Les mouvements de sédiments sont importants dans la rade. Cette cartographie se veut évolutive.
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Campagne de photographie aérienne réalisée en 2010 de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données raster
Résolution : 500
Résumé :
Orthophotographie réalisée sur le territoire du Morbihan en 2010 dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 et modèle numérique de terrain (MNT) de GéoBretagne.
Caractéristiques techniques :
Résolution : 20 cm
Précision : 40 cm
Ortho vraie sur les parties agglomérées de Vannes et Lorient.
La prise de vue a été réalisée entre le 22 juin et le 4 juillet 2010.
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CADASTRE® thème propriétés publiques
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Analyse thématique SIG sur les propriétés publiques de la matrice cadastrale (MAJIC III).
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CADASTRE® thème parcelle
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
- La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
- La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
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Cadastre graphique d'Inzinzac-Lochrist
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
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Cadastre graphique de la Commune d'Inguiniel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
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Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
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Cadastre graphique de la Commune de Riantec
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
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Cadastre graphique de la Commune de Quistinic
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
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Cadastre graphique de la Commune de Quéven
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
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- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
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Cadastre graphique de la Commune de Port-louis
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.
Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».
-
La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).
-
La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.
- Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).
Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :
-
lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;
-
après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;
- lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)
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