Description : Circonscription administrative, incluse dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone de compétence d'un préfet.

Définition de l'IGN : Circonscription administrative, incluse dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements.
Un département est la zone de compétence d'un préfet.

Remarque : En Janvier 2019, il y a 101 départements français :

• 96 en métropole ( dont Paris)
• 5 en Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte.

Il n'y a pas de département à Saint-Pierre et Miquelon, ni à Saint-Martin et St-Barthélémy.

Description : Représente une sélection d'éléments topographiques liés à la présence d'eau et comportant, pour la
majorité, un toponyme.

Définition de l'IGN : Représente des éléments topographiques liés à la présence d'eau et comportant, pour la majorité, un
toponyme.

Définition de l'IGN : Détail du relief portant un nom.

Définition de l'IGN : Détail du relief portant un nom.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 10 avril 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 25 avril 2013 ;
• Modification de droit commun n°1 le 24 janvier 2014 ;
• Mise à jour n°2 le 15 décembre 2017 ;
• Modification de droit commun n°2 le 25 avril 2022 ;
• Modification simplifiée n°1 le 11 mars 2026.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 28 avril 2017. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification de droit commun n°1 le 20 décembre 2024.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 3 juillet 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Révision allégée n°1 le 8 septembre 2025 ;
• Modification simplifiée n°1 le 19 décembre 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 janvier 2014. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 4 mai 2015 ;
• Modification simplifiée n°1 le 15 mai 2017 ;
• Mise à jour n°2 le 21 juillet 2017 ;
• Modification simplifiée n°2 le 4 février 2019 ;
• Mise en compatibilité n°1 le 23 septembre 2019 ;
• Mise en compatibilité n°2 le 25 avril 2022 ;
• Modification de droit commun n°3 le 23 janvier 2023 ;
• Mise en compatibilité n°3 le 2 avril 2026 ;
• Modification n°4 le 21 avril 2026 ;
• Modification n°5 le 9 juillet 2026.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 11 juillet 2016. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 29 novembre 2017 ;
• Révision allégée n°1 et Modification de droit commun n°1 le 2 octobre 2023.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 28 mars 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 19 juin 2015 ;
• Mise à jour n°2 le 10 novembre 2016 ;
• Modification simplifiée n°1 le 26 juin 2024 ;
• Modification simplifiée n°2 le 18 février 2026.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 24 février 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 9 novembre 2023.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 5 décembre 2019. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 21 juillet 2021 ;
• Mise à jour n°2 le 29 juillet 2026.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 4 juillet 2024. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 26 février 2026.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 30 janvier 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 24 octobre 2024.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 21 novembre 2019. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Modifications simplifiées n°1 et n°2 le 10 février 2022 ;
• Mise à jour n°1 le 19 octobre 2022 ;
• Mise à jour n°2 le 20 juin 2024 ;
• Modification de droit commun n°1 le 19 février 2026.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 10 mars 2013. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 24 juin 2016 ;
• Mise à jour n°2 le 12 octobre 2017 ;
• Mise à jour n°3 le 28 novembre 2018 ;
• Modification de droit commun n°1 le 28 février 2022 ;
• Modification simplifiée n°1 le 30 juin 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 juin 2019.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 9 juin 2023. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 4 décembre 2024.