Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 27 février 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 15 décembre 2022. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 25 février 2025.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 28 avril 2017. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification de droit commun n°1 le 20 décembre 2024.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 9 juin 2023. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 4 décembre 2024.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 30 janvier 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 24 octobre 2024.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 24 février 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet d'une procédure :

• Modification simplifiée n°1 le 9 novembre 2023.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 30 janvier 2020. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Révision allégée n°1 le 29 septembre 2022 ;
• Modification simplifiée n°1 le 15 novembre 2022 ;
• Modifications de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 11 juillet 2016. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Mise à jour n°1 le 29 novembre 2017 ;
• Révision allégée n°1 et Modification de droit commun n°1 le 2 octobre 2023.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 21 mars 2017. Depuis, celui-ci a fait l'objet de plusieurs procédures :

• Modification de droit commun n°1 le 7 juillet 2020 ;
• Modifications simplifiées n°2 et n°3 le 21 septembre 2023.

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

La révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) été approuvée le 13 juin 2019.

Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 25 000.

Le produit SCAN 25® version 3.0 se compose d'images numériques, sans habillage ni surcharge, et d'indications de géoréférencement.

Le produit SCAN 100® est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur servant à la réalisation des cartes de la série au 1 : 100 000.

Le produit SCAN 100® se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

Le produit SCAN 1000® est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur présentes dans la base cartographique à l’échelle du 1 : 1 000 000 (base dont est dérivée également la carte nationale de la France (901)). Seul le territoire métropolitain est couvert.

Le produit SCAN 1000® se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

Le produit SCAN Régional® est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rastérisation des données vecteur servant à la production de la série « carte régionale » éditée par l'IGN.

Le produit SCAN Régional® se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

Les principales différences entre le contenu d’une carte de la série « carte régionale » et le SCAN Régional® sont :

• les GR (Itinéraire de Grande Randonnée) ne sont pas présents dans le SCAN Régional® ;
• les courbes de niveaux ne sont pas représentées dans le SCAN Régional®.

Le produit SCAN État-major® 10K est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage et assemblage géoréférencé des cartes d’État-major au 1 : 10 000.

Le produit SCAN État-major® 10K se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

Le produit SCAN État-major® 40K est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage et assemblage géoréférencé des cartes d’État-major au 1 : 40 000.

Le produit SCAN État-major® 40K se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

Le produit SCAN 50® Historique est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par scannage des cartes au 1 : 50 000.

Ce produit se compose d'images numériques sans habillage ni surcharge et d'indications de géoréférencement.

Pour le moment, il existe deux versions du produit :

• SCAN 50® années 1900 sur Paris et ses environs ;
• SCAN 50® années 1950 sur la France métropolitaine.

Le produit BD ORTHO® est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs, rectifiées dans la projection légale spécifique adaptée au territoire couvert.

Ce produit se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement.

La BD ORTHO® 5 m est une version sous-échantillonnée, dérivée de la BD ORTHO® 50 cm.

Le produit BD ORTHO® est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleurs, rectifiées dans la projection légale spécifique adaptée au territoire couvert.

Ce produit se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement.

Définition de l’IGN : Le produit BD ORTHO® Historique est une collection de mosaïques numériques d'anciennes orthophotographies panchromatiques (niveaux de gris) rectifiées dans la projection adaptée au territoire couvert : département.