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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000


Résumé :

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).

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  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération.

    Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes, numérotation des emplacements réservés, etc) et/ou utiles à la compréhension du PLU.

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  • Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

    Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

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  • Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

    Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.

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  • Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.

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  • Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.

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  • Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.

    Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)

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  • Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération.

    Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme définit 4 grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A) ou naturelles et forestières (N). Chaque zonage est attaché à un règlement écrit fixant des règles différentes selon la destination des constructions (R.123-9).

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  • Document d'urbanisme de la commune de Guidel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 04 juillet 2024.

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  • Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016 puis modifié le 26 juin 2024.

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  • Document d'urbanisme de la commune de Lanester

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022, mis à jour le 19 octobre 2022 et 20 juin 2024.

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  • Document d'urbanisme de la commune de Quistinic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019.

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  • Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019.

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  • Document d'urbanisme de la commune de Riantec

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
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  • Document d'urbanisme de la commune de Caudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022, modification n°3 (modification de droit commun), du 23 janvier 2023.

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  • Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023.

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  • Document d'urbanisme de la commune de Brandérion

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022.

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  • Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018.

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  • Document d'urbanisme de la commune de Plouay

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023.

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  • Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.

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