Thématiques
Mots-clés
Thèmes Inspire
Résumé
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022.
Informations techniques
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données raster
Nom de la couche : n.c.
Nombre d'entités : 0
Type de géométrie : n.c.
Résolution : 5 000
Format de référence : 0
Système de coordonnées : RGF93 / CC48
Encodage des caractères : utf-8
Contexte de collecte :
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme
Méthode de collecte :
n.c.
Qualité (1)
Cette donnée est conforme aux spécifications CNIG PLU v2017
Condition d’accès et d’utilisation (1)
Licence : Licence ouverte ETALAB 2.0
Description :
Limitation (1)
Restriction : autre
Description : Source : Lorient Agglomération et les 25 communes
Contact (1)
Point de contact
Mission SIG
sig@agglo-lorient.fr
France
Visualisation
Il n'existe aucune couche de visualisation pour cette donnée
Téléchargement direct
Les téléchargements suivants sont accessibles :
Métadonnées
Aucun attribut
Historique de la donnée
Date de création : 18/01/2019
Date de dernière modification : 19/12/2022
Date de création (métadonnée) : 18/01/2019
Date de dernière modification (métadonnée) : 09/10/2023
Début de validité : n.c.
Fin de validité : n.c.
Fréquence de mise à jour :
n.c.
Commentaire sur la mise à jour : n.c.
Derniers événements sur la donnée (2)
- 19/12/2022
Mise à jour
Approbation du PLU de Riantec en date du 15 décembre 2022.
- 18/01/2019
Création