Document d'urbanisme de la commune de Ploemeur

Résumé

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 14 mars 2013, mis à jour les 21 janvier 2014 et 30 novembre 2015, modifié le 5 octobre 2016, mis à jour le 27 juillet 2017, modifié le 4 octobre 2017, mis en compatibilité le 2 octobre 2018, MAJ le 07 janvier 2022 et mis en compatibilité le 10 octobre 2023.

Informations techniques

Propriétaire : Lorient Agglomération

Type : Données raster
Nom de la couche : n.c.
Nombre d'entités : 0
Type de géométrie : n.c.

Résolution : 5 000

Format de référence : 0
Système de coordonnées : RGF93 / CC48
Encodage des caractères : utf-8

Contexte de collecte :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Méthode de collecte :
n.c.

Qualité (1)

Cette donnée est conforme aux spécifications CNIG PLU v2014

Condition d’accès et d’utilisation (1)

Licence : Licence ouverte ETALAB 2.0
Description :

Limitation (1)

Restriction : autre
Description : Source : Lorient Agglomération et les 25 communes

Contact (1)

Point de contact
Mission SIG
sig@agglo-lorient.fr
France

Visualisation

Il n'existe aucune couche de visualisation pour cette donnée

Historique de la donnée

Date de création : 06/06/2017
Date de dernière modification : 08/11/2023
Date de création (métadonnée) : 06/06/2017
Date de dernière modification (métadonnée) : 08/11/2023
Début de validité : n.c.
Fin de validité : n.c.

Fréquence de mise à jour :
n.c.

Commentaire sur la mise à jour : n.c.

Derniers événements sur la donnée (6)