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Résumé
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018.
Informations techniques
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données raster
Nom de la couche : n.c.
Nombre d'entités : 0
Type de géométrie : n.c.
Résolution : 5 000
Format de référence : 0
Système de coordonnées : RGF93 / CC48
Encodage des caractères : utf-8
Contexte de collecte :
Cette table est modifiée à chaque nouvelles procédure modifiant le document d'urbanisme.
Méthode de collecte :
n.c.
Qualité (1)
Cette donnée est conforme aux spécifications CNIG PLU v2014
Condition d’accès et d’utilisation (1)
Licence : Licence ouverte ETALAB 2.0
Description :
Limitation (1)
Restriction : autre
Description : Source : Lorient Agglomération et les 25 communes
Contact (1)
Point de contact
Mission SIG
sig@agglo-lorient.fr
France
Visualisation
Il n'existe aucune couche de visualisation pour cette donnée
Téléchargement direct
Les téléchargements suivants sont accessibles :
Métadonnées
Aucun attribut
Historique de la donnée
Date de création : 06/08/2018
Date de dernière modification : 13/08/2018
Date de création (métadonnée) : 06/08/2018
Date de dernière modification (métadonnée) : 09/10/2023
Début de validité : n.c.
Fin de validité : n.c.
Fréquence de mise à jour :
n.c.
Commentaire sur la mise à jour : n.c.
Derniers événements sur la donnée (2)
- 13/08/2018
Mise à jour
Modification simplifiée n°1 du 31 mai 2018 (ajustements des règlements écrit et graphique et des annexes)
- 06/08/2018
Création