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Assiettes surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération
Résumé :
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.
Générateurs linéaires des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération
Résumé :
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.
Générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération
Résumé :
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.
Générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération
Résumé :
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.
Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).