Thématiques
Mots-clés
Thèmes Inspire
Résumé
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022, modification de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.
Informations techniques
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données raster
Nom de la couche : n.c.
Nombre d'entités : 0
Type de géométrie : n.c.
Résolution : 5 000
Format de référence : 0
Système de coordonnées : RGF93 / CC48
Encodage des caractères : utf-8
Contexte de collecte :
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme
Méthode de collecte :
n.c.
Qualité (1)
Cette donnée est conforme aux spécifications CNIG CC v2017
Condition d’accès et d’utilisation (1)
Licence : Licence ouverte ETALAB 2.0
Description :
Limitation (1)
Restriction : autre
Description : Source : Lorient Agglomération et les 25 communes
Contact (1)
Point de contact
Mission SIG
sig@agglo-lorient.fr
France
Visualisation
Il n'existe aucune couche de visualisation pour cette donnée
Téléchargement direct
Les téléchargements suivants sont accessibles :
Métadonnées
Aucun attribut
Historique de la donnée
Date de création : 30/01/2020
Date de dernière modification : 12/10/2023
Date de création (métadonnée) : 26/06/2017
Date de dernière modification (métadonnée) : 12/10/2023
Début de validité : n.c.
Fin de validité : n.c.
Fréquence de mise à jour :
n.c.
Commentaire sur la mise à jour : n.c.
Derniers événements sur la donnée (5)
- 12/10/2023
Mise à jour
Mise à jour du PLU suite à l'approbation de la modification de droit commun n°1 et n°2 du 28 septembre 2023.
- 15/12/2022
Mise à jour
MAJ - Modification simplifiée n°1 du 15 novembre 2022.
- 10/11/2022
Mise à jour
MAJ - Révision allégée n°1 du 29 septembre 2022
- 24/02/2020
Mise à jour
MAJ du PLU suite à une révision générale datant du 30 janvier 2020
- 30/01/2020
Création