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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération.
Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes, numérotation des emplacements réservés, etc) et/ou utiles à la compréhension du PLU.
Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à construire et des informations contextuelles reportées à titre informatif sur les documents graphiques sans qu'il en soit fait mention dans le règlement.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)
Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)
Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération.
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Elles sont représentées sur le règlement graphique par des objets géographiques qui se superposent au zonage.
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique)
Zonages des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Zonages des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes membres de Lorient Agglomération.
Les zonages couvrent l'intégralité du territoire communal à l'exception des secteurs couverts par un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Le Code de l'urbanisme définit 4 grands types de zones (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), à urbaniser (AU), agricoles (A) ou naturelles et forestières (N). Chaque zonage est attaché à un règlement écrit fixant des règles différentes selon la destination des constructions (R.123-9).
Cette base de données agrège les données communales qui sont conformes aux Prescriptions Nationales du CNIG (Conseil National de l'Information Géographique).
Cartographie des adresses des logements sociaux de Lorient Habitat sur le territoire de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 500
Résumé :
Point localisant chaque adresse de Lorient Habitat. Pour chaque point, il peut y avoir un logement (individuel) ou plusieurs logements (collectif).
Cette base de données permet de localiser tous les logements sociaux gérés par Lorient Habitat.
Document d'urbanisme de la commune de Guidel
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 04 juillet 2024.
Document d'urbanisme de la commune de Gâvres
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016 puis modifié le 26 juin 2024.
Document d'urbanisme de la commune de Lanester
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 21 novembre 2019, modifié le 10 février 2022, mis à jour le 19 octobre 2022 et 20 juin 2024.
Générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.
Générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.
Générateurs linéaires des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.
Assiettes surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000
Résumé :
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.
Cartographie des programmes des logements sociaux de Lorient Habitat sur le territoire de Lorient Agglomération
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 500
Résumé :
Contour des programmes auxquels appartiennent les adresses des logements sociaux de Lorient Habitat.
Document d'urbanisme de la commune de Quistinic
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.
Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019.
Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019.
Document d'urbanisme de la commune de Riantec
Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000
Résumé :
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022.