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Cartographie des postes electriques RTE en France

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000


Résumé :

Couche ponctuelle de référence, représentative des sites dont l'exhaustivité est garantie par Inforef (Base patrimoniale interne RTE) à quoi elle se réfère. Le symbole ponctuel est positionné au centre de l'enceinte du poste.

  • Services d'utilité publique et services publics
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  • Cartographie des pôles générateurs de déplacements (points d'intérets et équipements) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 500


    Résumé :

    Cette base de données est issues d'une part, d'inventaires ou d'études réalisées auprès des communes membres et d'autre part, issues de recherches par les agents de Lorient Agglomération. Ce sont des pôles générateurs de déplacements.

    Cette cartographie recense l'accessibilité des établissements recevant du public.

    Les bâtiments et commerces recevant du public ont fait l'objet d'un audit de contrôle par un organisme agrée ou disposent d'une attestation sur l'honneur conformément à la réglementation.

    Il s'agit d'une vue simplifiée pour permettre un usage plus aisé dans un logiciel cartographique SIG.

  • Services d'utilité publique et services publics
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  • points d'intérêts
  • services et équipements publics : points d'intérêts
  • Cartographie des points d'apport volontaires de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Lorient Agglomération entretient une base de données dans le Système d’Information Géographique (SIG) décrivant l’espace public dans son organisation et dans ses usages (localisation des écoles, des équipements publics, des ports, des accès à la mer, contour des espaces naturels gérés par Lorient Agglomération, production des PLU, référentiels bathymétriques, adresses, vue aérienne du territoire, vues aériennes anciennes, accessibilité des équipements, zones de baignades, postes de secours, emplacement des déchetteries, les zones d’activités etc…).

    Cette base de données SIG qui est un bien commun demande à être pérennisée et enrichie afin de poursuivre l'amélioration de la connaissance du territoire.

    Il existe de très nombreux points de collectes ou vous déposez les papiers (journaux, magazines, revues, courriers et enveloppes), le verre et les vêtements. Cette base de données vous permettra de les géolocaliser.

  • Services d'utilité publique et services publics
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  • Points d'apport volontaires
  • Cartographie des isophones cumulés sur 24 h (LDEN 5dB) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    La directive européenne n° 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à la gestion du bruit dans l'environnement impose aux états membres de la communauté de transposer dans leur réglementation la prise en compte des nuisances sonores générées par les infrastructures routières à fort trafic annuel, les infrastructures ferroviaires à fort trafic annuel, les agglomérations importantes et les aéroports importants.

    De par sa compétence générale « en matière de protection et de mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie », Lorient Agglomération a compétence en matière de « lutte contre les nuisances sonores ».

    Lorient Agglomération souhaite mettre en oeuvre les prescriptions de la Directive Européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 sur la gestion du bruit ambiant en réalisant sa cartographie stratégique du bruit.

    La Directive Européenne 2002/49/CE, dont la transposition dans le Code de l’Environnement Français a été achevée en 20061, fixe un cadre méthodologique et technique pour mener à bien la démarche de réalisation des cartes de bruit afin d’établir un référentiel commun qui puisse servir de support aux décisions d’amélioration ou de préservation de l’environnement sonore.

    La première étape de réalisation des cartes de bruit vise à constituer un état des lieux des données territoriales afin de construire une base de données la plus complète et précise possible.

    L’aire urbaine de Lorient Agglomération au sens de l’INSEE, concernée par les textes réglementaires, est composée de 5 communes (Lorient, Ploemeur, Quéven, Larmor-Plage, Lanester.

    La réalisation des cartes de bruit a permis d'évaluer l'exposition des riverains au bruit dans l'environnement pour les trois source de bruit cartographiées (route, fer et industrie) et de fournir au public la représentation de :

    • Zones exposées au bruit et secteurs exposés au-delà de valeur seuil par source de bruit ;

    • Secteurs préservés du bruit cumulé routier, ferroviaire et industriel ;

    • Estimations des populations touchées.

  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Environnement
  • bruit
  • données ouvertes
  • igt
  • mission plan climat
  • risques et sécurité : risques naturels
  • Cartographie des isophones cumulés la nuit (LN 5dB) de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    La directive européenne n° 2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à la gestion du bruit dans l'environnement impose aux états membres de la communauté de transposer dans leur réglementation la prise en compte des nuisances sonores générées par les infrastructures routières à fort trafic annuel, les infrastructures ferroviaires à fort trafic annuel, les agglomérations importantes et les aéroports importants.

    De par sa compétence générale « en matière de protection et de mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie », Lorient Agglomération a compétence en matière de « lutte contre les nuisances sonores ».

    Lorient Agglomération souhaite mettre en oeuvre les prescriptions de la Directive Européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 sur la gestion du bruit ambiant en réalisant sa cartographie stratégique du bruit.

    La Directive Européenne 2002/49/CE, dont la transposition dans le Code de l’Environnement Français a été achevée en 20061, fixe un cadre méthodologique et technique pour mener à bien la démarche de réalisation des cartes de bruit afin d’établir un référentiel commun qui puisse servir de support aux décisions d’amélioration ou de préservation de l’environnement sonore.

    La première étape de réalisation des cartes de bruit vise à constituer un état des lieux des données territoriales afin de construire une base de données la plus complète et précise possible.

    L’aire urbaine de Lorient Agglomération au sens de l’INSEE, concernée par les textes réglementaires, est composée de 5 communes (Lorient, Ploemeur, Quéven, Larmor-Plage, Lanester.

    La réalisation des cartes de bruit a permis d'évaluer l'exposition des riverains au bruit dans l'environnement pour les trois source de bruit cartographiées (route, fer et industrie) et de fournir au public la représentation de :

    • Zones exposées au bruit et secteurs exposés au-delà de valeur seuil par source de bruit ;

    • Secteurs préservés du bruit cumulé routier, ferroviaire et industriel ;

    • Estimations des populations touchées.

  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
  • Environnement
  • bruit
  • données ouvertes
  • igt
  • mission plan climat
  • risques et sécurité : risques naturels
  • Cartographie des extrémités de voies de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Dans le cadre de l'exploitation de son Système d'Information Géographique, sur base des produits Intergraph (Hexagon AB), la Mission SIG de Lorient Agglomération a souhaité finaliser la mise en place de son référentiel Filaire de voies type BD Voies Adresses, sur l'ensemble de son territoire en vue de son usage pour différentes applications.

    Ces données constitueront une base de références très utile aux services et aux communes de Lorient Agglomération. Les usages en seront divers :

    • Intégration au sein du SIG (Base PostGIS) ;
    • Utilisation dans l’Intranet, l’Extranet, le site Internet de Lorient Agglomération ;
    • Pour les applicatifs métiers ;
    • Réalisation de plans de ville etc.

    Lorient Agglomération dispose d’un référentiel « voies ». Il s’agit d’un filaire (tronçons) et de ponctuels qui permettent à minima :

    • L’identification des axes de voies (dénomination, domanialité,…),
    • ID unique ;
    • L’évaluation du linéaire de voies ;
    • Les adresses
    • L'annotation des noms de voies.

  • Adresses
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  • bd adresse
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels: voies et adresses
  • voies
  • Cartographie des arrêts IZILO de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 200


    Résumé :

    Cartographie des points d'arrêts du réseau de transport (IZILO) de Lorient Agglomération.

  • Réseaux de transport
  • Transport - mobilité
  • arrêts de bus
  • données ouvertes
  • mission sig
  • mobilité
  • mobilité transport : déplacement collectif
  • Points d'arrêts
  • Cartographie des adresses des logements sociaux de Lorient Habitat sur le territoire de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 500


    Résumé :

    Point localisant chaque adresse de Lorient Habitat. Pour chaque point, il peut y avoir un logement (individuel) ou plusieurs logements (collectif).

    Cette base de données permet de localiser tous les logements sociaux gérés par Lorient Habitat.

  • Bâtiments
  • Usage des sols
  • Foncier
  • données ouvertes
  • logement
  • logement politique de la ville : immobilier et logement
  • lorient agglomération
  • Lorient Habitat
  • mission sig
  • PROGRAMME
  • social
  • Cartographie de la bathymétrie de la rade de Lorient

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données raster
    Résolution : 500


    Résumé :

    Cette cartographie est le résultat d'une collaboration avec le Musée-Sous marin qui a permis à Lorient Agglomération de modéliser le Rade de Lorient de manière précise.

    Christophe Cérino, Docteur et Ingénieur de recherche, Directeur de la Maison de la recherche à l'Université de Bretagne Sud est le chef d'opération permanent, responsable de la mise en œuvre des moyens cartographiques.

    Les mesures disponibles peuvent se compiler avec celles des ports et des plages et ainsi constituer un fond de plan d’ensemble.

    Les données bathymétriques sont utilisées par les techniciens pour calculer l’accumulation des sédiments et leur localisation dans les ports ou estimer la baisse du niveau de sable sur les plages.

    Le matériel employé par le Musée sous-marin permet également de déterminer la nature des fonds marins, données complémentaires à nos relevés.

    Des zones peuvent être dessinées précisément pour une expertise fine.

    Les mouvements de sédiments sont importants dans la rade. Cette cartographie se veut évolutive.

  • Caractéristiques géographiques océanographiques
  • Régions maritimes
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  • bathymétrie
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • rade
  • référentiels : altitude
  • Campagne de photographie aérienne réalisée en 2010 de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données raster
    Résolution : 500


    Résumé :

    Orthophotographie réalisée sur le territoire du Morbihan en 2010 dans le cadre d'un marché Mégalis Bretagne et suivi techniquement par le pôle métier ortho56 et modèle numérique de terrain (MNT) de GéoBretagne.

    Caractéristiques techniques :

    Résolution : 20 cm

    Précision : 40 cm

    Ortho vraie sur les parties agglomérées de Vannes et Lorient.

    La prise de vue a été réalisée entre le 22 juin et le 4 juillet 2010.

  • Ortho-imagerie
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  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • orthophotoplan
  • pays de lorient
  • référentiels : imagerie
  • Cadastre graphique d'Inzinzac-Lochrist

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre
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  • cadastre
  • données ouvertes
  • inzinzac lochrist
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune d'Inguiniel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre
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  • Cadastre graphique de la Commune d'Hennebont

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre
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  • Cadastre graphique de la Commune de Riantec

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

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  • Cadastre
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  • lorient agglomération
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  • riantec
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Quistinic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre
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  • mission sig
  • quistinic
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Quéven

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre
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  • cadastre
  • données ouvertes
  • lorient agglomération
  • mission sig
  • quéven
  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Port-louis

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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  • Cadastre
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  • référentiels : cadastre
  • Cadastre graphique de la Commune de Plouay

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national.

    Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ».

    • La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…).

    • La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire.

    • Le plan du cadastre au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une moindre mesure, il a été confectionné directement au format numérique dans le cadre de la production de plans cadastraux neufs (procédure du remaniement prévue par la loi n° 78-645 du 18 juillet 1974) ou d’aménagements fonciers agricoles et forestiers (communément désignés sous le terme « remembrements »).

    Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93) à l’aide des projections « coniques conformes 9 zones ». Le géoréférencement des plans vecteur a pu être obtenu :

    • lors de leur confection (cas des plans cadastraux très récents) ;

    • après transformation de leurs coordonnées exprimées dans la projection Lambert zones ;

    • lors de leur vectorisation (cas des plans non initialement géoréférencés)

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