Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020, révision allégée le 29 septembre 2022, modification simplifiée le 15 novembre 2022, modification de droit commun n°1 et n°2 le 28 septembre 2023.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 30 janvier 2020.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016 puis modifié le 26 juin 2024.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000

Résumé :

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération.

Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes, numérotation des emplacements réservés, etc) et/ou utiles à la compréhension du PLU.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022, modification n°3 (modification de droit commun), du 23 janvier 2023.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 04 juillet 2024.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 2 000

Résumé :

Lorient Agglomération qui coordonne le pôle métier orthophotographie et Modèle Numérique de terrain (MNT) sur le territoire du Morbihan et les partenaires associés à ce groupe technique ont mis en avant la volonté de réaliser un référentiel sur l’occupation du sol (OCS56). Ce partenariat s’inscrit dans la démarche Géobretagne à savoir l’enrichissement de la connaissance du territoire et la constitution de l’infrastructure européenne d’échange de données publiques nommée INSPIRE.

Le projet OCS56 prend sa source dans la loi Grenelle II (12 juillet 2010) et la loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (27 juillet 2010). Il y a une volonté de la part du Préfet de Bretagne d’avoir une vision de la consommation foncière car la pression est plus importante ici qu’ailleurs.

Le projet OCS56 est arrivé à un stade où il est à présent nécessaire d’avoir un engagement des différents partenaires qui souhaitent adhérer à cette démarche sur le Morbihan.

La Région Bretagne a mis en place des pôles métier animés par des coordinateurs ou des thématiciens spécialistes des domaines visés. Le pôle métier orthophotographie et MNT rassemble les acteurs intéressés par l’acquisition mutualisée d’une orthophotographie aérienne et d’un modèle numérique de terrain (MNT). Les acteurs évaluent les spécifications techniques, gèrent les appels d’offres et les partenariats, contrôlent les prestations liées aux acquisitions. Le Syndicat Mixte de Coopération Territoriale Mégalis Bretagne assure le portage juridique et financier des marchés publics associés ainsi que leur gestion administrative. Lorient Agglomération est en charge de la coordination départementale du projet.

L’ensemble est co-animé par la Région Bretagne et Mégalis Bretagne dans le cadre de la démarche Géobretagne.

Ce référentiel OCS 56 permettra d’offrir de multiples usages à des échelles allant jusqu’au niveau infra-communal, notamment :

• il apportera des indicateurs d’évolution sur l’artificialisation des territoires
• il permettra des analyses sur la consommation des terres agricoles
• il répondra aux besoins des SCOT et des PLU lors d’analyses préalables à la réalisation des documents opposables
• il participera au suivi et à la définition des trames vertes et bleues locales
• les données seront intégrables et compatibles avec les couches du référentiel grande échelle (RGE) de l’IGN.

La fréquence de mise à jour tous les 3 ans est basée sur le cycle des orthophotographies aériennes. En effet, pour réaliser cette occupation du sol des données exogènes et des référentiels images sont nécessaires.

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Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017.

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 5 000

Résumé :

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022.