Traitement en cours...

Assiettes surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

Propriétaire : Lorient Agglomération
Type : Données vecteur
Échelle : 1 000


Résumé :

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/assiette servitude
  • annexes
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plans locaux d'urbanisme
  • plu
  • servitudes
  • urbanisme
  • Générateurs linéaires des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

    Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/assiette servitude
  • annexes
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plans locaux d'urbanisme
  • plu
  • servitudes
  • urbanisme
  • Générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

    Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/assiette servitude
  • annexes
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plans locaux d'urbanisme
  • plu
  • servitudes
  • urbanisme
  • Générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 1 000


    Résumé :

    Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.

    Cet ensemble de données contient la mise à jour des générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération publié sur le GPU.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/assiette servitude
  • annexes
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plans locaux d'urbanisme
  • plu
  • servitudes
  • urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Gâvres

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour les 19 juin 2015 et 10 novembre 2016 puis modifié le 26 juin 2024.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • gâvres
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Quistinic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    Le PLU a été approuvé le 19 décembre 2019.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • quistinic
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Lanvaudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 juin 2019.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • lanvaudan
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Riantec

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 15 décembre 2022.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • riantec
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Caudan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022, modification n°3 (modification de droit commun), du 23 janvier 2023.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • caudan
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune d'Inzinzac-Lochrist

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale.

    Le PLU a été approuvé le 4 novembre 2019 et modifié le 09 juin 2023.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • inzinzac lochrist
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Brandérion

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 10 avril 2013, mis à jour le 25 avril 2013, modifié le 24 janvier 2014 et mis à jour le 15 décembre 2017, modifié le 25 avril 2022.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • branderion
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Locmiquélic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 23 janvier 2014, mis à jour le 12 juin 2014 et modifié le 31 mai 2018.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • locmiquélic
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Guidel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 04 juillet 2024.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • guidel
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Plouay

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 mars 2013, mis à jour le 20 mai 2016, le 13 octobre 2017 et le 19 septembre 2019, modification simplifiée le 16 février 2023.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plouay
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • inguiniel
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Bubry

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 28 avril 2017.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • bubry
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Pont-Scorff

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 2 juillet 2018, modifié le 21 février 2022.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • pont scorff
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Languidic

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 18 mars 2013, mis à jour les 24 juin 2016, 12 octobre 2017 et 28 novembre 2018 et modifié le 28 février 2022.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • languidic
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Groix

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 5 décembre 2019 et mis à jour le 21 juillet 2021 (mise à jour n°1).

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • groix
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Document d'urbanisme de la commune de Calan

    Propriétaire : Lorient Agglomération
    Type : Données vecteur
    Échelle : 5 000


    Résumé :

    Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 03 juillet 2020.

  • Usage des sols
  • Urbanisme
  • aménagement urbanisme/zonages planification
  • calan
  • document d'urbanisme
  • données ouvertes
  • plu
  • urbanisme
  • urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
  • Votre panier

    Télécharger